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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89125

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Les similitudes de comportement de la part de Monsieur X...à l'égard de ces deux jeunes femmes qui ne se connaissaient pas démontrent qu'il était à la recherche d'une aventure, usant de pression sur ces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

l'expert ne sont en rien objectives ou scientifiques, qu'en effet il se contente de procéder par hypothèses et suppositions éminemment subjectives (page 23 : " il n'est pas pensable que le jeune Jorick s'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced5

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

l'expert ne sont en rien objectives ou scientifiques, qu'en effet il se contente de procéder par hypothèses et suppositions éminemment subjectives (page 23 : " il n'est pas pensable que le jeune Jorick s'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

par de par leur nature, vos contrats sont aisément révocables si les résultats ne sont pas au rendez-vous » (...) « Le chemin à parcourir reste long, nul doute que vous ne ferez pas tous partie de l'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a05

Appel

18 août 2014

18 août 2014

travailler en Guadeloupe au profit de la SARL MEDIATEL qui lui avait donné des garanties quant au sérieux de son entreprise et de la proposition d'embauche, ayant entraîné femme et enfants dans une aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f90c

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Mes obligations financières ne m'auraient pas permis de partir à l'aventure après 11 ans d'ancienneté sous la forme d'une démission.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd8530d

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

formalité à des conclusions subséquentes ; que l'exiger constituerait, au delà des difficultés pratiques liées à la notification des actes de procédures entre avocats ou avoués serait une interprétation aventurée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85878

Appel

10 mai 2001

10 mai 2001

celui d'une enfant abandonnée très tôt par son géniteur, associée à l'époux de sa mère dans une démarche d'adoption qui ne s'est achevée qu'au mois de juin 1991, le tout dans le contexte de multiples aventures

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CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86980

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

le procès-verbal n° 21/97 de Monsieur F..., inspecteur du travail, précise qu'il n'y avait dans les combles aucune signalisation particulière ni aucune barrière de protection empêchant quiconque à s'aventurer

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CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7e

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

révélés par les témoins, antérieurement et postérieurement à la séparation de fait, dépassent les "simples incidents de la vie quotidienne" ; Considérant qu'au surplus, il convient de relever les aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d682

Appel

7 février 2011

7 février 2011

était inscrite sur un site de rencontres dès 2005, entretenait des correspondances intimes et envoyait des photos d'elle-même compromettantes, recherchant manifestement des aventures extra-conjugales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8de

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

et obligations du mariage de nature à rendre intolérable le maintien de la vie commune, après avoir constaté à la faveur d'éléments de preuve communiqués par l'épouse que celui-ci recherchait des aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e97

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Y...reproche à son épouse d'être " maladivement et pathologiquement jalouse " lui prêtant à tort, des aventures, au point de lui faire des scènes de ménage en permanence, d'interroger les voisins et colporter

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01352_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Forgeois, représentant la SA Orange.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd69097fd849ae8ab30

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le personnage principal est donc contraint de vivre avec le peuple indien et a de nombreuses aventures sexuelles': pas sûr que ce soit la façon la plus appropriée pour faire oublier les échanges du mois

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

61624d61ed30a8f56173822d

Appel

21 juillet 2014

21 juillet 2014

droits audiovisuels, - dit que Monsieur [A]-[J] et la société Succession Consuelo de Saint-Exupéry sont cotitulaires de droits d'auteur sur la série de dessins animés "Le Petit Prince, nouvelles aventures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4a9e4ea48318f5afbd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le début d'une belle aventure. Et merci d'avoir fait confiance à mon enthousiasme.'»

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e5ceedb07d0f8185eb5

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[B] [U] lui a dans un premier temps dévoilé ses aventures sexuelles extraconjugales - puis qu'il est allé crescendo et s'est permis de lui envoyer des messages à connotation sexuelle, des sollicitations

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a50ca8b8594705dbfccb05

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a aménagé des infrastructures d'accueil et assure directement la gestion ainsi que la promotion de la base de loisirs du lac de [Adresse 6], du [Adresse 5], d'un pôle Sport Nature et d'un parc Aventure

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6801e1a19b53b0c2f5373f63

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

professionnelle de promoteur immobilier à la tête de 5 SCCV avec des programmes de construction de maisons individuelles en cours dont il porte la responsabilité du bon fonctionnement et il n'entend plus s'aventurer

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