CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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23 février 2007
Les similitudes de comportement de la part de Monsieur X...à l'égard de ces deux jeunes femmes qui ne se connaissaient pas démontrent qu'il était à la recherche d'une aventure, usant de pression sur ces
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19 novembre 2008
l'expert ne sont en rien objectives ou scientifiques, qu'en effet il se contente de procéder par hypothèses et suppositions éminemment subjectives (page 23 : " il n'est pas pensable que le jeune Jorick s'aventure
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Pôle 6 - Chambre 11
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7 avril 2026
par de par leur nature, vos contrats sont aisément révocables si les résultats ne sont pas au rendez-vous » (...) « Le chemin à parcourir reste long, nul doute que vous ne ferez pas tous partie de l'aventure
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18 août 2014
travailler en Guadeloupe au profit de la SARL MEDIATEL qui lui avait donné des garanties quant au sérieux de son entreprise et de la proposition d'embauche, ayant entraîné femme et enfants dans une aventure
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25 juin 2012
Mes obligations financières ne m'auraient pas permis de partir à l'aventure après 11 ans d'ancienneté sous la forme d'une démission.
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27 avril 2001
formalité à des conclusions subséquentes ; que l'exiger constituerait, au delà des difficultés pratiques liées à la notification des actes de procédures entre avocats ou avoués serait une interprétation aventurée
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10 mai 2001
celui d'une enfant abandonnée très tôt par son géniteur, associée à l'époux de sa mère dans une démarche d'adoption qui ne s'est achevée qu'au mois de juin 1991, le tout dans le contexte de multiples aventures
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6 mars 2003
le procès-verbal n° 21/97 de Monsieur F..., inspecteur du travail, précise qu'il n'y avait dans les combles aucune signalisation particulière ni aucune barrière de protection empêchant quiconque à s'aventurer
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9 mai 2007
révélés par les témoins, antérieurement et postérieurement à la séparation de fait, dépassent les "simples incidents de la vie quotidienne" ; Considérant qu'au surplus, il convient de relever les aventures
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7 février 2011
était inscrite sur un site de rencontres dès 2005, entretenait des correspondances intimes et envoyait des photos d'elle-même compromettantes, recherchant manifestement des aventures extra-conjugales.
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10 octobre 2011
et obligations du mariage de nature à rendre intolérable le maintien de la vie commune, après avoir constaté à la faveur d'éléments de preuve communiqués par l'épouse que celui-ci recherchait des aventures
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6 janvier 2014
Y...reproche à son épouse d'être " maladivement et pathologiquement jalouse " lui prêtant à tort, des aventures, au point de lui faire des scènes de ménage en permanence, d'interroger les voisins et colporter
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01352_20251006
6 octobre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Forgeois, représentant la SA Orange.
Chambre sociale
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23 janvier 2025
Le personnage principal est donc contraint de vivre avec le peuple indien et a de nombreuses aventures sexuelles': pas sûr que ce soit la façon la plus appropriée pour faire oublier les échanges du mois
Pôle 1 - Chambre 5
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21 juillet 2014
droits audiovisuels, - dit que Monsieur [A]-[J] et la société Succession Consuelo de Saint-Exupéry sont cotitulaires de droits d'auteur sur la série de dessins animés "Le Petit Prince, nouvelles aventures
Pôle 6 - Chambre 9
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18 octobre 2023
Le début d'une belle aventure. Et merci d'avoir fait confiance à mon enthousiasme.'»
Chambre Sociale
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25 avril 2023
[B] [U] lui a dans un premier temps dévoilé ses aventures sexuelles extraconjugales - puis qu'il est allé crescendo et s'est permis de lui envoyer des messages à connotation sexuelle, des sollicitations
Chambre Sociale-1ère sect
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4 juillet 2023
Il a aménagé des infrastructures d'accueil et assure directement la gestion ainsi que la promotion de la base de loisirs du lac de [Adresse 6], du [Adresse 5], d'un pôle Sport Nature et d'un parc Aventure
Chambre commerciale
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16 avril 2025
professionnelle de promoteur immobilier à la tête de 5 SCCV avec des programmes de construction de maisons individuelles en cours dont il porte la responsabilité du bon fonctionnement et il n'entend plus s'aventurer
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