CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

966 résultats pour « Beaury »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e93acdc6046d470cf912

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

: Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signée par Monsieur BEAUDIER

Source officielle
CA

12e chambre

5fd923ff1742d602cee6ffbf

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Le 20 octobre 2017, la société Berruyère de Désamiantage et de Réhabilitation a contesté devoir les sommes réclamées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f4

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

A., société de droit belge, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son agence de Nice, sous l'enseigne commerciale de " VITAL BEAUTY et SWISS HOME SHOPPING " 265

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f1

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

de nationalité Française, née le 15 Mars 1954 à CRETEIL, demeurant ...19380- ALBUSSAC représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04648_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

le 17 octobre 2015 et le 31 mai 2016 en tant que coiffeur à raison de 43 heures par mois par l'entreprise ENET puis, entre les années 2016 et 2019, à raison de 65 heures par mois par le salon Yanu Beauty

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874d51eeae4f1309d1c2

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 3] 5ème chambre RG n° N° RG 21/02943 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4M4 du 06 Septembre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

Source officielle
CA

5ème Chambre

6350e4d942150aadff23db5c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 2] 5ème chambre RG n° N° RG 22/00330 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5PN du 11 Octobre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller , agissant

Source officielle
CA

5ème Chambre

677e163fdbb9bd42de09fc0e

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 24/01388 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FMPM du 07 Janvier 2025 O R D O N N A N C E n° /2025 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

Source officielle
CA

Rétention Administrative

695cbdb875782d5f06f03fee

Appel

3 janvier 2026

3 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 3 janvier 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e537ca81daa831884f541

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

D'APPEL DE [Localité 8] 5ème chambre RG n° N° RG 23/00443 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEGD du 3 Octobre 2023 jonction avec le dossier 23/591 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69d7403acdc6046d479bda5c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

NANCY En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2026, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874951eeae4f1309d1b0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

des dispositions des articles 805 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e5379a81daa831884f528

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Juillet 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd45

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd4b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b3b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef6c8e9a9834ffd825fbab

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

, conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b365771d7564000872e04c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b3657f1d7564000872e050

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Conseiller à la cinquième chambre commerciale , Président d'audience, chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b365871d7564000872e054

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

Page 9 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.