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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch civ.1-4 expropriation
6968bd4ecdc6046d47603c3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
**************** Monsieur [X] [K] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Louis VERMOT de la SCP CORDELIER
Source officielle4ème Chambre
628490b4498a54057d10301c
17 mai 2022
17 mai 2022
RESIDENCE RIVA BELLA Représentée par Me Valérie POSTIC de la SELARL ATHENA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier A02526 INTIME ----------------------------------------
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01995_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Mireille Bella Etoundi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès
Source officielleChambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7ec4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par conclusions du 20 mars 2023, la société Aux Belles Demeures et M.
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fca
2 novembre 2023
2 novembre 2023
BELLE-ISLE [Localité 4] ...
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01772_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Belal-Cordebar, représentant l'EURL
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03609_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
- les observations de Me Chanlair pour le Sirmotom ; - et les observations de Me Belal-Cordebar, substituant Me de Faÿ, pour la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03737_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Sibilli, rapporteur public ; - les observations de Me Belac-Cordebar, substituant Me de Faÿ, pour la commune de Montereau-Fault-Yonne ; - et les observations de Me Przybyszewski, substituant Me Chanlair
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02068_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Sur la responsabilité du centre Belle Alliance : 2. En premier lieu, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aaed1bc2605de4b4abc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce devis a été accepté et signé sans réserves par la SCI Belles feuilles Saint-James qui a versé un acompte de 2 818,54 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f3b787c4000862f5d1
26 avril 2024
26 avril 2024
BELLE ETOILE, agissant en la personne de son président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0c
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Les belles feuilles, la Sarl Les belles feuilles et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba58ea6533065f551e5a
4 avril 2025
4 avril 2025
La société La belle corbeille n'a procédé à aucun paiement depuis le commandement de payer à l'exception de la somme de 398,89 euros le 7 février 2024, réglée par virement provenant d'une société La belle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad95354b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
LAMY anciennement dénommée NEXITY LAMY, représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 23.00503 S.A.S.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55ad76c5d9057df800a6
10 mai 2022
10 mai 2022
Montélimar en date du 28 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 28 Octobre 2021 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [I] [C] Lotissement Louis Chaix 6, Allée Cabanon de Cordeil
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747ac6
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Beba conclut elle aussi à l'infirmation de l'ordonnance ayant fait droit à la demande de la société Sicra.
Source officielle5ème CH (référés)
6704cb642f5f3246ff38149a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par déclaration du 18 avril 2024, la SARL LA BELLE JARDINIERE a interjeté appel de cette décision.
Source officielleAvis
CADA:20155834
21 janvier 2016
21 janvier 2016
de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11 « plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation » du marché public ayant pour objet la construction d'un bloc sanitaires à l'école de La Belle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6033ef09600cf69fc56d8688
2 mars 2017
2 mars 2017
Par acte authentique en date du 20 avril 2001, cet immeuble a été acheté par la société Belles Feuilles.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6688de80676b73dd81b973ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il me disait : « Tu es belle »; « tu as des beaux cheveux », Une fois, il est arrivé le matin, directement dans mon bureau, et m'a dit : « j'ai rêvé de toi cette nuit.
Source officiellePage 9 sur 228