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1 212 résultats pour « Berlan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

6618cef57935f50008be3fa7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE

Source officielle

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CA

1ère Chambre A

6032b737c06a7b2e4e55c318

Appel

5 décembre 2017

5 décembre 2017

le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Hélène BERLINER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6319878551eeae4f1309d2dc

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 16 décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68ef2fb5e09691ce5f2b6ac8

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

, avocat au barreau de GRASSE Maître [C] [M] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Hélène BERLINER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f358a942a604f5e9384e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

67932fde9097fd849ae8aba2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

: Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia BERKANE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b96b6c6260008b5323c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia BERKANE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b02

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Cour, composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : Madame Sonia BERKANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b7

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

né le 22 Mars 1947 à BERLIN (ALLEMAGNE) (14167) 2, Avenue GRAND-DUC JEAN L 1842 HOWALD LUXEMBOURG représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour INTIMEE : Madame Anne Y...

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CA

Référés Premier Président

69fd73a5cdc6046d4702cd17

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Frédérique PASCOT de la SCP GAND PASCOT GENEST, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me Edwine BENAIS, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) ayant pour avocat Me Jean-jacques BERTIN

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CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee4

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

APPELANTE : SOCIÉTÉ CREATIV HAIR STUDIO PLUS EURL, prise en la personne de son gérant en exercice 4 Place Berlan 97232 LE LAMENTIN représentée par Me MARRAUD des GROTTES de la SELAS JURI- CONSEIL,

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CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91110

Appel

13 février 2014

13 février 2014

prévues notamment aux articles 683 et suivants du Code de Procédure Civile avec remise de la convocation le 14 juin 2011 par intermédiaire du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Berkane

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f08def56904f13d44e27

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

2022, selon les modalités de notification des actes à l'étranger prévues notamment aux articles 683 et suivantsdu code de procédure civile, par l'intermédiaire du procureur du Roi près le tribunal de Berkane

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Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c8

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

No SIRET : 504 829 854 ayant son siège au 24 rue Charles Baudelaire - 75012 PARIS Représentée par Me Catherine BERLANDE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de PARIS, toque : B0678 Représentée par

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CA

1re chambre civile

68f1d74c7ffb526292dd6e99

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Localité 6] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Madame [J] [Y] épouse [W] née le 14 Avril 1982 à [Localité 5] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY BERLAND

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CA

Chambre 1-1

5fd92268846f47bfc4e7c4ad

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

domicilié ès qualité au siège social demeurant [Adresse 8] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Hélène BERLINER

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6319878c51eeae4f1309d308

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 16 décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63577c8121f86b05a77f6e2b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Un contrat numéroté 1241846 en date du 25 mars 2016 portant sur un véhicule Mercedes-Benz Classe C Berline Ligne Sportline, numéro de série WDD205004 immatriculé [Immatriculation 5] pour une durée de 49

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

69cf553dcdc6046d47f2f593

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

: Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia BERKANE

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

69cf554bcdc6046d47f2f699

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

: Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia BERKANE

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