CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 706 résultats pour « Biaggi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

64d721223f645ad96951bafc

Appel

10 août 2023

10 août 2023

, Faisant fonction de greffier, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que les appelants n'ont pas transmis la déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69d88615cdc6046d47b9ebfc

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Assisté de Bénédicte NISI, Greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69735533cdc6046d47687f1d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ROUQUETTE-DUGARET, président de chambre, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier ; Attendu que Monsieur [U] [V] a déclaré se désister de l'appel dirigé contre la S.A. [5] par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6708c065445a086e2bcee1a7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COURSEAUX, Faisant fonction de greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

686df878bdbdd86396f38fcd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Assisté de Bénédicte NISI, Greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68709b72123db6632de3164e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Assisté de Céline KOC greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68130034c18ac1a26471ccb1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de Bénédicte NISI, Greffière en pré-affectation, Vu l'article 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6864bde1cf476b3ae0258497

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COURSEAUX, Faisant fonction de greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelante n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6864bde1cf476b3ae0258499

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COURSEAUX, Faisant fonction de greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelante n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680c68b5230da8dfaf90c0e8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

DISTRIBUTION CASINO FRANCE a déclaré se désister de l'appel dirigé contre Mme [E] [J] par le biais de conclusions en ce sens déposées par son conseil via le RPVA le 02 avril 2025 ; Attendu que l'intimée

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6799c41d5331f58c9ee86e7c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX, Faisant fonction de greffière, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65336b09bb40ec8318f31d4a

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

MARBRERIE FERON a déclaré se désister de l'appel dirigé contre Monsieur [G] [K] par le biais de conclusions en ce sens déposées par son conseil via le RPVA le 04 octobre 2023 ; Attendu que l'intimé

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68fc5ba7af64986e40f7c5ad

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

KP1 a déclaré se désister de l'appel dirigé contre Mme [X] [H] par le biais de conclusions en ce sens déposées par son conseil via le RPVA le 22 octobre 2025 ; Attendu que l'intimée n'a pas formé d'appel

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a191ed0cdc6046d47526b72

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Assisté de Bénédicte NISI, Greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LIG4 SAS STAARc/SCEA MALLERET

64549e67eedb07d0f8185ef1

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCEA MALLERET société civile d'exploitation agricole domiciliée [Adresse 4], immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n°343 068 672 Représentée par Me Frédéric BIAIS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e331d75782d5f06107c99

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] [N] né le 14 Juin 1976 à [Localité 4] (59) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON, toque : 1539 * * * * * * Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69cf601acdc6046d47f3cdbf

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Assisté de Marlène Tocco, greffier, Vu les articles 908 et 911 du Code de procédure civile ; Vu la déclaration d'appel en date du 23 Juillet 2025 ; Vu les conclusions de l'appelant reçu par le biais

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6974a9bdcdc6046d478a167d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[F] à l'encontre de la décision rendue le 02 Mai 2025 par le Pole social du TJ de [Localité 5] dans le litige l'opposant à S.A.S. [3], [2] [Localité 5] [Localité 4], Attendu que [G] [F] par le biais

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddb4cdc6046d47d956a5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

HOIST FINANCE AB venant aux droits de la société CREALFI Sa de droit suédois ayant son siège [Adresse 1] (SUEDE) immatriculée au RCS de STOCKHOLM sous le n°CH 556012-8489, agissant en France par le biais

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66a33c4a02a12a235bae6f04

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

COURSEAUX, Faisant fonction de greffière, Vu les articles 901 et 930-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant n'a pas transmis sa déclaration d'appel par voie électronique et par le biais

Source officielle

Page 9 sur 536

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.