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612 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

63c10a72bf9fd47c90a13ef4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS Me Dominique TOUSSAINT de la SELARL TOUSSAINT DOMINIQUE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bcac2799a9057d5dd0fc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

C2 N° RG 20/01878 N° Portalis DBVM-V-B7E-KOUU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FTN Me Laetitia

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94e8a40f8b0008cb726d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] [X] [I] épouse [O] née le 02 Mai 1975 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Blandine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6013649339d2a8b1d8361d6d

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

AMM N° RG 20/02882 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KRRR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e59b

Appel

31 août 2011

31 août 2011

CEGETEL Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/01509 Copies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

679331c031df9338379d267d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 2] immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 789 957 297 Représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2617c1ccb0008628d6f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

en date du 07 avril 2023, APPELANT : Monsieur [R] [Z] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4] (54) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Juliette GROSSET de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162be9499b588421c5e38fd

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ 951 Rôle N° 11/12037 SA SAIPEM C/ [J] [S] Grosse délivrée le : à : -Me Pauline BLANDIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05bef56904f13d44d67

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

C7 N° RG 20/03605 N° Portalis DBVM-V-B7E-KTUU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Christine GOUROUNIAN

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979a849cdc6046d47f11e94

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

le : à : Me Mandine BLONDIN Me Stéphanie TERIITEHAU PG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad6c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

LA SOCIÉTÉ OVH SAS ayant son siège social au ... 59100 ROUBAIX représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Blandine C..., avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62eb616404f9e6e2e9d89710

Appel

3 août 2022

3 août 2022

l'objet des soins) née le 12/05/1962 à THESSALONIQUE (GRECE) demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de [Localité 4] Non comparante, représentée par Me Sébastien BLONDON

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f058ef56904f13d44d5d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

C7 N° RG 20/03471 N° Portalis DBVM-V-B7E-KTL5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SARL DEPLANTES & CAMERINO

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05eef56904f13d44d73

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

C7 N° RG 20/03783 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUEF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET

Source officielle
CA

16e chambre

6438f39fa942a604f5e939af

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

à : Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Julie GOURION, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TREIZE AVRIL DEUX MILLE

Source officielle
CA

16e chambre

6438f3a0a942a604f5e939b1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ENTORIA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Juillet 2022 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 20/05647 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023

Source officielle
CA

16e chambre

6438f3a0a942a604f5e939b3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ENTORIA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Juillet 2022 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 20/05648 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fe1c8b86b03a2146ea91235

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Rôle N° RG 20/00388 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNEX Société LA BELLE CLE C/ Société DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR E COTE D'AZUR Copie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdadd9548be21704d484216

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 15 MAI 2019 (n° 250 , 4 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01195_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

A, représenté par Me Blondio-Mondolini, a répondu aux moyens d'ordre public. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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