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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
5fda3923af3f327f5bfc9b06
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02211_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 mars 2022, 4 mars 2022 et 3 juin 2022, le centre hospitalier d'Argentan, représenté par Me Bourrel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6032525c87f7d087f7767ed3
28 février 2018
28 février 2018
[W] [G] à la somme de 525.685 francs, - entériné le rapport d'expertise sur les valeurs de la ferme de Boissel et des bois, ainsi que sur celles des fermages.
Source officielle1ère Chambre
627b562a76c5d9057df802e3
10 mai 2022
10 mai 2022
FONCEL CARRELAGE Voie Romaine [Localité 2] Représentée par Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET :
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25679
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Stéphane VAVASSEUR de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE AU CONTREDIT **************** Société SANOFI - AVENTIS GROUPE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marc BORTEN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0dcdc25a97f0381f4faa
22 octobre 2013
22 octobre 2013
FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller, entendu en son rapport, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielleChambre 3-4
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
6364ba28e405357f749ea4da
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
6364ba9ee405357f749ea715
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-4
6364bad5e405357f749ea768
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
5fdcdab2cca1d745b8ea9f7c
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-5
5fda7fe379673f0b47e4dd50
27 juin 2019
27 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier
Source officielle1re Chambre C
603748842f5e6126bc0b9980
23 avril 2015
23 avril 2015
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
61609e4a264c7ed035b03c33
17 avril 2014
17 avril 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure Civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle10e Chambre
616301524c6681071edf67ec
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00203_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par des lettres, enregistrées les 13 septembre 2022, 18 novembre 2022, 6 avril 2023, 9 mai 2023 et 28 juillet 2023, Mme D épouse B, représentée par Me Bourrel, demande à la
Source officielle1ere Chambre
63be638b13ef607c90ab6559
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DBVM-V-B7F-K5PJ C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL RETEX AVOCATS Me Priscillia BOTREL
Source officielleChambre civile 1-6
69f4345dcdc6046d472ca065
30 avril 2026
30 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 24/04206 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.04.2026 à : Me Céline BORREL, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01170_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Par deux mémoires, enregistrés le 25 août 2023 et le 2 novembre 2023, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) A, représentée par Me Yann Borrel, conclut : 1°) au rejet de la requête ;
Source officielleChambre 3-4
6341139158bc223e2e3f0885
7 octobre 2022
7 octobre 2022
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Laure BOURREL
Source officiellePage 9 sur 71