Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fdbc79f0437eda6ce3c7823
29 janvier 2019
29 janvier 2019
et sur d'autres sites marchands (Amazon, Cdiscount, Baachusetmoi...) une collection de vins intitulée 'L'Aurore en Gascogne'et que ces termes étaient reproduits sur les étiquettes apposées sur les bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03661_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
- la méthode de reconstitution des recettes mise en œuvre par l'administration est radicalement viciée dans son principe en ce qu'elle repose sur une confusion entre les commandes et le nombre de bouteilles
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5ae
9 avril 2024
9 avril 2024
en verre, tâche relevant de l'activité des caristes lorsque ceux-ci sont à l'origine de bris de bouteilles lors des manipulations.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0df3c25a97f0381f50a8
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Quand nous vous avons posé la question quant à l'utilisation de ces bouteilles de champagne, vous nous avez appris que vous aviez déposé dans une sacoche aux effigies de la société, deux bouteilles de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01077_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Cette proportion a alors été appliquée au chiffre d'affaires reconstitué des ventes de bouteilles de vins pour déterminer le chiffre d'affaires des produits solides, et il a été tenu compte d'offerts,
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01797_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par ailleurs, elle ne soutient pas utilement, contre toute logique, que les bouteilles d'eau de grand format, non proposées à la vente, étaient versées dans les carafes servies aux clients, ce qui ne
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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15 juin 2017
15 juin 2017
[T] avait eu une contusion de la main droite en remplaçant une bouteille d'oxygène, quand le collier à ressort de celle-ci a tapé sur le dessus de sa main droite.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01843_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01155_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
S'agissant de l'actif " machine tri bouteille ", elle produit un document intitulé " synthèse du projet Recop 2007 " faisant état d'un projet de tri de bouteilles à recycler sur 2006/2007 indiquant qu'une
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00583_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
le gérant est de 5% pour le vin et 4% pour les bouteilles ; les pertes pour la bière pression sont de 15 à 20 % ; les pertes de bouteilles de bière sont de 3% ; la consommation de bière par le personnel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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27 avril 2023
27 avril 2023
[V] [S] a indiqué vouloir commander 6.000 bouteilles. * d'autre part, d'un courriel du 3 juillet 2017 adressé à [F] [X] par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
de Ruinard brut, 9 bouteilles de Don Perignon vintage 2009, 8 bouteilles Chardonnay Sur le pont, 5 bouteilles Monbazillac, 4 bouteilles de Chablis, 12 bouteilles de Proseco, 7 bouteilles de Côtes de Provence
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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26 novembre 2010
26 novembre 2010
Ayant constaté que la société [Adresse 8] fabriquait et commercialisait des bouteilles destinées à contenir de l'alcool et du vin, d'une nuance de couleur reproduisant, selon elle, la marque n° 1 614 673
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e716
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Dès lors, pour masquer ou « justifier » l'achat des bouteilles de vin, vous avez établi de faux rapports d'activité en déclarant des opérations de Relations Publiques qui n'ont jamais eu lieu.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f785
30 mai 2012
30 mai 2012
obstrue l'accès à son lot ; qu'en outre, une gaine d'aération installée en façade toujours sans autorisation empêche la pose d'une enseigne pour le commerce qu'elle entend exploiter ; qu'enfin, des bouteilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635ddb683f470e3416dbec
22 mars 2011
22 mars 2011
[F], le forçait à servir des produits périmés à la clientèle et transvasait l'eau de bouteilles d'Evian en plastique dans des bouteilles en verre pour servir. Il indiquait que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85675
27 mars 2001
27 mars 2001
EXPOSE DU LITIGE Le 12 août 1994, à l'occasion d'une altercation, Monsieur X... a lancé un tesson de bouteille en direction de Monsieur Y..., qui a été sérieusement entaillé à l'avant bras gauche, avec
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f02
30 janvier 2002
30 janvier 2002
que si l'incendie est la conséquence d'une déflagration, celle-ci est née de l'explosion du gaz volontairement accumulé dans la chambre et le salon de l'immeuble habité par la victime, échappé de bouteilles
Source officielle1ère Chambre civile
62c52949a2c423637907960e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il résulte du constat d'huissier, établi le 13 janvier 2020 à la demande de M. et Mme [K], que la bouteille de mélange comporte une étiquette indiquant 'BMEL50SK' et une classe énergétique C et que le
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834f30876004f131a60fe
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[H] conteste avoir volé les deux bouteilles de jus de fruit d'une valeur de 1,92 €.
Source officiellePage 9 sur 100