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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
61634d041c666ce2d9a48e13
6 mai 2011
6 mai 2011
Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Pascale BEAUDONNET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT Mme [K] [G] a préalablement été entendue en son rapport
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163f656c5e1c13d83dae35f
21 janvier 2010
21 janvier 2010
, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 Janvier 2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Catherine CONVAIN, Président et Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945cd
6 juin 2019
6 juin 2019
E [...] comparant en personne, assisté de Me Carole-anne GREFF, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur J...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791db053208318995b3a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Me Nicolas BAUCH-LABESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Ludovic Jariel, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon Caron
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
671894a4d8ceca1cd701912e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 - N° du dossier 22102 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° /2024, 1 page) Nous, Ludovic JARIEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon CARON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf27
21 janvier 2025
21 janvier 2025
REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Isabelle LECOQ-CARON
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c641
6 novembre 2008
6 novembre 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame CARON, conseiller faisant fonction de président. Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c642
6 novembre 2008
6 novembre 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame CARON, conseiller faisant fonction de président. Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c643
6 novembre 2008
6 novembre 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame CARON, conseiller faisant fonction de président. Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielleRETENTIONS
68f9b8300a84a5e5f00216c7
22 octobre 2025
22 octobre 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
671894a4d8ceca1cd7019130
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° /2024, 1 page) Nous, Ludovic JARIEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon CARON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67f602501c1a56b8e1651ee7
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e72
29 juin 2000
29 juin 2000
La société CANON EUROPA a alors confié la distribution de ses produits à une autre société de son groupe, la société CANON PHOTO VIDEO FRANCE (CANON FRANCE) à compter du 1er mai 1996.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52991a2c4236379079ac6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Laurence
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69fc1f8dcdc6046d47e0b9d8
6 mai 2026
6 mai 2026
[W] C/ S.A.S. [1] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 08/09/2022 RG : 21/00236 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine CARON-LE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5c29c3df04f589a58c
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162740c7705f25f4364405b
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Depuis 1997, elle distribue des produits Canon.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c39
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Mme [T] [H] Née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 11] (Italie) De nationalité italienne Exerçant la profession de créatrice de bijoux Demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christophe CARON
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d06fa3a395142d55c1a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CARDON & BORTOLUS ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES, anciennement SELARL [S] [K] - Benjamin CARDON - Alexandre BORTOLUS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882ab
19 avril 2006
19 avril 2006
Marie-Claire agissant en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure Océane F..., demeurant... 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Partie civile, appelante, représentée par Maître CARON Nathalie,
Source officiellePage 9 sur 712