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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9425b
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Madame Carole Y... invoque un état de santé précaire.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02951_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Jean-Luc et Thierry Le Bail, cogérants et associés de la SARL Carrosserie du Mont-Blanc, qui a pour activité la carrosserie, tôlerie, peinture, mécanique et nettoyage de véhicules, faisaient l'objet d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f1
29 janvier 2008
29 janvier 2008
APPELANTE Mademoiselle Carole X...
Source officielle3ème Chambre
6438f2d4a942a604f5e93613
13 avril 2023
13 avril 2023
CARROSSERIE DU MALAMBAS C/ S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6262483eb1a50c277d4c5b5d
21 avril 2022
21 avril 2022
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par la voie électronique le 21 octobre 2021, la société Euro Cargo Rail désormais dénommée DB cargo France demande à la cour, au visa des articles 1231
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e729
29 septembre 2011
29 septembre 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Corinne THULIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Carole Jacqueline Y... épouse X...
Source officielle2e chambre civile
631adde5f575634f1371ecc2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Pour débouter [P] [C] de sa demande d'expertise le premier juge a considéré que celui-ci n'apportait pas d'éléments probants sur les travaux effectués par la SASU BENJI CARROSSERIE PEINTURE.
Source officielle3ème Chambre
6528df67aaebb88318fda5a8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CARROSSERIE DU MALAMBAS C/ S.A.
Source officielleChambre 3-3
62c7c952cb8dca058e3e7830
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/260 Rôle N° RG 19/12312 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEVYD SAS INITIAL C/ SAS CARROSSERIE
Source officielleChambre 2 A
64a8ff1603029105dbedc040
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[P] [Z], assuré auprès de la société Allianz, a été confié à la SARL Carrosserie Anneau du Rhin.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Au soutien de ses prétentions, il produit un document manuscrit en date du 25 octobre 2019 comportant le cachet de la société Carrosserie des 2A, ainsi rédigé : Je soussigné [Z] [I] gérant de la carrosserie
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94502
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Carole CAVATORTA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Carole CAVATORTA [...]
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 SCI CARROSSERIE DE ROMANETc/Maître Christian X
6253cd8fbd3db21cbdd93ac7
21 mars 2017
21 mars 2017
DOSSIER N 17/ 00005 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 SCI CARROSSERIE DE ROMANET c/ Maître Christian X...
Source officielle2ème chambre
670f58624ad0d5ee7d7e5de0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
La société Lhn a assigné la société Msc de droit helvétique prise en la personne de la société française et la société Naviland Cargo.
Source officielleChambre 1 A
6273697ea58162057dac65fa
4 mai 2022
4 mai 2022
La cour observe qu'après la facture de réparation précitée, la SARL Carrosserie et Mécanique Wendling avait émis une autre facture de réparation, le 15 septembre 2016, pour des travaux de carrosserie,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162b2544abc2618d50e058d
1 mars 2012
1 mars 2012
[E] est entré, le 4 février 2008, en qualité de technico-commercial au service de la SA [C] partenaire, aux droits de laquelle est venue la SAS Carrosserie [C], qui a pour activité la fabrication de carrosseries
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4ec
25 janvier 2011
25 janvier 2011
CARROSSERIE DU HAUT ANJOU 7, rue du Pinelier 49500 SEGRE Maître Franklin X..., ès-qualités de mandataire judiciaire de la SARL CARROSSERIE DU HAUT ANJOU ... 49102 ANGERS CEDEX 02 représentés
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6033ef09600cf69fc56d869d
2 mars 2017
2 mars 2017
FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Représentée par Me Sophie UETTWILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0261, avocat plaidant SOCIETE SINGAPORE AIRLINES CARGO
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fcb
21 janvier 2014
21 janvier 2014
C/ Mme Carole Y...épouse X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01099_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
La SARL Carrosserie des Marines a pris à bail commercial, le 30 octobre 1997, un bâtiment à usage de hangar situé A, à Ajaccio.
Source officiellePage 9 sur 551