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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162da75dda066944ee0e8e7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
- du Dr [Z], deux demi-journées.
Source officielleCour d'Appel
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17 juin 2008
17 juin 2008
personne Après débats et audition des parties à l'audience publique du 20 Mai 2008 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Madame Catherine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01206_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Pour la journée du 4 octobre, ils rapportent l'interruption prématurée d'une vacation de coronarographie après seulement trois actes, sans participation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc7
8 novembre 2005
8 novembre 2005
ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 NR/ SBA-----------------------04/ 00680----------------------- Johan X... C/ S. A.
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a1290656d26d0f8b57ece
26 avril 2023
26 avril 2023
de travail ...,, de journées chômées supplémentaires et de jours de congés.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d94c25a97f0381f4e0b
18 décembre 2014
18 décembre 2014
de travail de son salarié par un document faisant apparaître conformément aux dispositions conventionnelles le nombre et la date des journées ou demi-journées travaillées, la qualification des jours de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0a0147228318b913c0
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Vous renseignez la fiche le matin pour la journée entière. Madame F. qui a été hospitalisée l'après-midi aurait bu 2 verres d'eau le soir !
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034cabc2f6fe0b55c5e14ca
20 septembre 2016
20 septembre 2016
, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Catherine BAJAZET ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Allée des Ecoliers, BP 7 01270 COLIGNY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour Mme Gisèle Z... veuve X..., assistée de sa curatrice, Catherine A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea15
19 décembre 2011
19 décembre 2011
: 10 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 03 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 19 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00951_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Elle soutient que : - l'expert a retenu une faute dans l'organisation du service en ce que rien ne justifiait que l'hystéroscopie opératoire, initialement prévue dans la journée du 31 août 2017, soit
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e8
9 mai 2012
9 mai 2012
DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b0863bcaf505db6967fb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
social ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de Nîmes en date du 23 Décembre 2020, N°18/00034 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officielle9e Chambre C
6162a740f901d4f689722e73
22 mars 2013
22 mars 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de Chambre et Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92744
24 septembre 2015
24 septembre 2015
OUEST 130 rue Victor Hugo 92300 LEVALLOIS-PERRET non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03028_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
- hôpital - santé publique - médecine sociale, dans des locaux distants de 4 km de ceux du centre hospitalier, et a été mis à disposition du centre hospitalier universitaire de Toulouse pour une journée
Source officielleChambre Premier Président
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26 juillet 2024
26 juillet 2024
En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le vingt six juillet deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6034abfefe310a97de04382a
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60365885e13078b935576dbb
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60365885e13078b935576dbd
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente M.
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