Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d7
19 avril 2013
19 avril 2013
a été appelée à l'audience publique du mercredi 17 avril 2013 à 14 heures 30 sous la présidence de monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES assisté de Madame Geneviève Chatelain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE : CARMF [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Cédric POISVERT de la SELARL NOMOS, avocat au barreau de PARIS subtitué par Me Honorine CHALEARD
Source officielle1ère Chambre section B
66177da1e5d80f0008c2e6dc
10 avril 2024
10 avril 2024
l'appel formé par : Monsieur [T] [C] [S] né le 05 Mars 2001 à [Localité 8] (85) [Adresse 6] [Localité 4] actuellement hospitalisé à l'EPSM de la Sarthe Non comparant représenté par Me Mélanie CHATELAIS
Source officielleChambre civile 1-2
68f864ed5d3e42c22e13b8eb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
nationalité Française [Adresse 4] Royaume Uni Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Plaidant : Me Philippe CHATELLARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9351f1ed98b447f4356
23 avril 2025
23 avril 2025
GUEDON & LE ROY prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] Représentée par Me Christophe CHATARD, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f33
12 février 2004
12 février 2004
rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE : La société MJ industrie et la société X... ont signé le 29 juillet 1994 un compromis de vente portant sur un ensemble immobilier dénommé le Chatelain
Source officielle3ème chambre A
62c7ca89cb8dca058e3e7c7d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
disposition : 07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle3ème chambre A
627df8e20d41e0057d43e44f
12 mai 2022
12 mai 2022
disposition : 12 Mai 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9219
2 avril 2024
2 avril 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Laurine CHATELAIN, greffière stagiaire. Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aca
27 septembre 2013
27 septembre 2013
été appelée à l'audience publique du jeudi 26 septembre 2013 à 15 heures 30 sous la présidence de monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges assisté de Madame Geneviève CHATELAIN
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01414_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 juin 2023 et le 19 décembre 2023, M. et Mme A..., représentés par Me Chatelain, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielleChambre commerciale
63c79b8bda31367c908eb69f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624a6fa68110eae5b68f20
23 janvier 2014
23 janvier 2014
toque : R0172 INTIMES Monsieur [J] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assisté de Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86023
20 mars 2002
20 mars 2002
du bail ont pu être reprochés à la locataire en 1996 et 1997, il résulte des pièces versées aux débats et notamment du procès verbal de constat établi sur sa requête le 4 septembre 1998 par maître CHATELARD
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Société CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL de la SCP PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Emilie CAVIN-CHATELAIN
Source officielle1re chambre civile
670a115af178dc2492b0fa18
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2024 N° N° RG 24/00571 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GNM5 APPELANT : Monsieur [Z] [U] né le 28 Février 1979 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emilie CAVIN-CHATELAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552f
1 février 2001
1 février 2001
FUNEDDA VOYAGES 1 rue Principale 53200 CHATELAIN Convoquée, Représentée par Maître Martine CORMEILLE, avocat au barreau de NANTES.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878be
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Steffen X... 8, rue de Boyer 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Alain AUCOIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Didier Y... 18, rue Châtelain
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc6
28 mai 2008
28 mai 2008
GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 22.3.2007 par le Tribunal de commerce de CLERMONT FD ENTRE : SARL CARADOR SALAISE Les Tourniers Saint Sornin 03380 LA CHAPELAUDE Représentante
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76e
31 octobre 2011
31 octobre 2011
né le 17 Mars 1970 à LE-PUY-EN-VELAY (43000) ... 01750 REPLONGES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Danielle HUGONNET CHAPELAND, avocat au barreau de l'AIN
Source officiellePage 9 sur 18