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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
635a2185c549ea05a7cd2c3a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
LYON, substitué par Maître FAUSSEMAGNE, avocat au même barreau INTIMÉES : ASSOCIATION [9] venant aux droits de l'ASSOCIATION [7] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Philippe CHOULET
Source officielle1ère chambre civile A
6708c022445a086e2bcedd0f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[K] [G] [Z] [L] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 8] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SELARL CHOULET PERRON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1948 * * * * *
Source officielleChambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e69a
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 9] Tous deux représentés par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Philippe CHOULET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6312f071ef56904f13d44dd7
2 septembre 2022
2 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c4
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a27
31 janvier 2020
31 janvier 2020
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a2f
7 février 2020
7 février 2020
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb4
7 mai 2021
7 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 février 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cdc
21 mai 2021
21 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 février 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d09
4 juin 2021
4 juin 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 février 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da5
8 janvier 2021
8 janvier 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec1
4 décembre 2020
4 décembre 2020
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02095_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marquis C ", du chef d'établissement du centre pénitentiaire désigné sous l'appellation de " Bébert " et de la directrice des ressources humaines de ce centre, désignée sous les qualifications de " Choupette
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e2551627057d32e048
13 mai 2022
13 mai 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948a2
14 février 2020
14 février 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M. V... R...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94903
13 mars 2020
13 mars 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a50
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Claude Creton, président de chambre Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ebd
4 décembre 2020
4 décembre 2020
Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y
6253c9dfbd3db21cbdd89684
30 avril 2007
30 avril 2007
Ce faisant, les appelants écartent le témoignage du notaire Maître CHAULET car, non seulement ce dernier cherche à se protéger d'une éventuelle mise en cause de sa responsabilité mais en plus il n'est
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a298
10 décembre 2007
10 décembre 2007
DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller, Madame Pascale TOMASINI-KRIER, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Mademoiselle Laïla CHOUIEB
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