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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03357_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Troisel à lui verser une somme globale de 253 870,61 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis en raison des désordres affectant l'ascenseur extérieur du collège Claude Boucher de Cognac
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OL3H ----------------------- SA AXERIA IARDc/SARL HOTEL JEANNE D'ARC
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb36
2 octobre 2025
2 octobre 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] représentée par me Me Claire LE BARAZER membre de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me Fabrice de COSNAC
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OL3F ----------------------- SA AXERIA IARDc/SARL ATRIUM HÔTEL
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb38
2 octobre 2025
2 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Absente Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et de Me Fabrice de COSNAC
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91889
26 juin 2014
26 juin 2014
.-87000 LIMOGES Non comparant, régulièrement assigné SARL LIMOUSIN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE prise en la personne de son Gérant domicilié de droit audit siège Lieudit Le Puy Joyeux-87310 COGNAC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6788a3cf05b7378c3f0c52f8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de l'ensemble de leurs demandes, - prononcé la nullité de la décision de résiliation du contrat de licence de marque intervenue le 04 mai 2018, - prononcé la nullité de la cession de la marque "Cognac
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e6
18 juin 2013
18 juin 2013
Président de la Cour d'Appel, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE : 1o- Madame Louise X...demeurant ... 46130 CORNAC
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ba
10 septembre 2013
10 septembre 2013
L'évaluation de l'immeuble de Cognac la forêt a été faite par un expert immobilier pour un montant de 164 000 euros qu'il n'y a pas lieu de remettre en cause. --- = = oO § Oo = =--- PAR CES MOTIFS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02390_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il ressort des pièces des dossiers que les arrêtés contestés ont été notifiés à M. et Mme A par lettre recommandée avec accusé de réception au 1 rue Plumejeau, appartement n°3, à Cognac, et qu'en leur
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00121_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
{"La cour a jug\u00e9 que le Conseil d'\u00c9tat \u00e9tait seul comp\u00e9tent pour conna\u00eetre de l'appel, en raison du montant de la demande indemnitaire inf\u00e9rieure \u00e0 10 000 euros.
Résumé IA — à vérifier2ème Chambre
651d0328fe8d588318c1af78
3 octobre 2023
3 octobre 2023
. **** Dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire, le tribunal de commerce de Cognac a été supprimé et, à compter du 1er janvier 2009, le tribunal de commerce d'Angoulême s'est vu attribuer
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50a
15 mai 2008
15 mai 2008
pantalons aisément revendables) : - dans le stationnement du semi-remorque simplement plombé sur un parking d'autoroute sans surveillance et non éclairé, - alors qu'il existait à 15 km de LYON à COMMUNAY
Source officielleChambre civile TGI
637491ec40f124dcd10300b8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
juillet 2021, prononcé par le tribunal judiciaire de Saint-Denis ; Vu la déclaration d'appel déposée par RPVA au greffe de la cour le 14 septembre 2021 par la société CASUALTY AND GENERAL INSURANCE COMANY
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC01931_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 22 septembre 2022, la société Artelia, représentée par Me de Cosnac, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 6 juillet 2022 du juge des référés du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fa
31 mars 2016
31 mars 2016
.-19360 COSNAC représenté par Me Sandy LACROIX, avocat au barreau de TULLE INTIME Communication a été faite au Ministère Public le 21 janvier 2016 et visa de celui-ci a été donné le 26 janvier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9d1dab039e415d9334e
1 avril 2025
1 avril 2025
Corday à C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe68cdc6046d47e9bfb6
2 juin 2026
2 juin 2026
Grosse délivrée le : à : Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Louise AUGEREAU de la SELARL SELARL ELLIPSE AVOCATS ANGOULEME-COGNAC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61638752947dd77ae6de0435
17 février 2011
17 février 2011
J'atteste par la présente déclaration avoir travaillé à l'usine SGE COGNAC du 04/10/1962 au 31/03 1998 en qualité d'agent de bureau d'études puis d'agent de paie et enfin de chef de paie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fdaa4f432d96935a6c10795
7 juin 2019
7 juin 2019
En l'espèce, la société COGNAC JAY IMAGE, devenue depuis ARKENA, développe sur le fond une argumentation qui concerne uniquement le point n°2 de la lettre d'observations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fdaa4f432d96935a6c10796
7 juin 2019
7 juin 2019
En l'espèce, la société COGNAC JAY IMAGE, devenue depuis ARKENA, développe sur le fond une argumentation qui concerne uniquement le point n°3 de la lettre d'observations.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
65449cf1c71a6a83181c8d12
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet 2023, assistée de Hervé GOUDOT, Greffier, dans l'affaire opposant : Madame [K] [V] née le 27 Août 1973 à COGNAC
Source officiellePage 9 sur 21
COSNAY, Juliette, Marie, Christine
09/10/2025
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COSNAY, Julie
28/07/2024
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COSNAY, Julie, Anne, Marie, COSNAY
16/06/2024
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COSNAY, Julie, Anne, Marie
14/04/2024
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COTE DECO, COSNAY, Laure, Marie-Claude
10/01/2021
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