D’une part, la rue de Fontcouverte, longue de près d’un kilomètre et demi, s’étend de l’intersection avec l’avenue de la croix du capitaine jusqu’à l’intersection avec le boulevard Paul Valéry, entre lesquelles

Les croix c'était compliqué à emballer, ça fait mal au dos.

Dans l’hypothèse où le contribuable s’acquitte de cette obligation, il incombe ensuite au service, s’il s’y croit fondé, d’apporter la preuve de ce que la charge en cause n’est pas déductible par nature

Le constat a été fait alors de ce que la situation grave de l'association avait des racines plus profondes qui généraient des crises récurrentes.

du groupe Driveplanet que la société Iglecar ne peut critiquer, peu important au surplus ce qu'il en est advenu plusieurs années plus tard, considérant encore que selon la presse spécialisée, 'la crise

14P N° N° RG 26/00322 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XUMO (article L.3222-5-1 du Code de la santé publique modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise

, qu'il pourrait être hébergé au centre d'urgence sociale à la Croix-Rouge, et qu'il veut rester en France.

- Lors du croisement entre un vélo et un bus, la cycliste a heurté violemment un véhicule en stationnement irrégulier.

La société Etoile marines croisières exerçait l'activité de gestion, location, vente de bateaux et organisation de manifestations.

Atlantique à sa demande de communication de l'ensemble des documents afférents à l'intervention du 15 juin 2016 sur la RN 10 (département Charente-Maritime) pour le dépannage du véhicule Toyota Land Cruiser

par la maire de Paris à sa demande de communication des documents suivants : 1) la partie du plan du réseau concédé de distribution de gaz de la Ville de Paris correspondant à la zone formée par le croisement

La société rétorque que le certificat médical du 27 avril 2017 faisant état d'une rupture du ligament croisé antérieur au genou constitue la preuve d'un état pathologique antérieur, comme le soutient son

Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, la Polynésie française demande à la cour de faire droit à la demande de sursis présentée par la SARL Archipels croisière.

générale le 26 novembre 2020, la convocation précisant que l'assemblée générale était convoquée dans le cadre des dispositions de l'ordonnance gouvernementale n°2020-595 du 20 mai 2020 consécutive à la crise

refus opposé par la directrice de l'institut régional de formation sanitaire et sociale Rhône-Alpes à sa demande de communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au sein de l'IFISI de la Croix

ainsi qu'au niveau du croisement de la rue de la Hougue avec le chemin de Gattemare.

requête en prolongation de la mesure d'isolement renforcé dont fait l'objet Madame [S] [R] depuis le 14 mai 2026 et a autorisé le maintien de la mesure d'isolement renforcé au Centre Hospitalier de la croix-Rousse

Le 27 mai 2022 a été transmis à la caisse un certificat médical de rechute, faisant état d'une hernie discale L4/L5 gauche opérée en 2021, d'une reprise de la lombosciatique gauche par crise depuis l'intervention