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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
60225b4cceab2e4acc0504b4
4 février 2021
4 février 2021
PARFUMERIE Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 542 053 285 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Cyril
Source officielle9e Chambre B
6160964341ad74d62c18184e
20 juin 2014
20 juin 2014
par Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [W] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cyril
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e17c
15 avril 2022
15 avril 2022
Leur caractère déterminant s'apprécie eu égard aux personnes et aux circonstances dans lesquelles le consentement a été donné'. 23.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd90abea4bdd5a386db0863
29 juin 2020
29 juin 2020
Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a4
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Il nous a de ce fait transmis ce contrat rédigé en cyrillique sur lequel figurait déjà votre signature.
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3965e2fbe7c90043a7f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[T] fait valoir l'existence de conséquences manifestement excessives en l'absence de caractère urgent des travaux de réparation et au regard de sa situation financière.
Source officielleChambre 4-6
6868b6c02f06adf21413c405
4 juillet 2025
4 juillet 2025
EXOME Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON - Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af53b5ff6e72c96124fc
10 avril 2025
10 avril 2025
, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 19 décembre 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Source officielleChambre 2-4
6719e4d85857dd64cbdaa368
23 octobre 2024
23 octobre 2024
représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Cyril
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fde2c22bda63008e3220152
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Cyril X...
Source officielleChambre 4-2
66ebc036b777bc8e4ad63513
5 avril 2024
5 avril 2024
2024, délibéré prorogé au 05 Avril 2024 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2024 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle
Source officielle16e chambre
63c10a6bbf9fd47c90a13eb0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
naissance 3] 1985 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Hofée SEMOPA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 706 - Représentant : Me Cyrille
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d7329c3df04f589a639
11 avril 2023
11 avril 2023
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, venant aux droits du Régime Social des Indépendants (RSI) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cyril
Source officielle2ème Chambre
627f48f0551627057d32e12a
13 mai 2022
13 mai 2022
TOMMASO de la SELARL MESSAGER COUILBAULT, plaidant, avocat au barreau de PARIS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e3a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e2589fcf93851fdd649cd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
débattue à l'audience publique du 10 Juin 2024, Madame Gwenael COUGARD, conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril
Source officielle2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
né le 23 Mars 1981 à [Localité 9] (01) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Marianne MALBEC de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, substituée sur l'audience par Me Cyril
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20931953a33f9365ef7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume QUILICHINI de la SCP PROXIM AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E[Immatriculation 1] et par Me Cyril
Source officielleChambre civile TGI
680c6dcbfe1a38d696f20fe4
25 avril 2025
25 avril 2025
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60372a2ce2a920053f0d7ded
27 mai 2015
27 mai 2015
] [Adresse 1] représentée par Me Aurélie BONNET, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [K] [R] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Cyril
Source officiellePage 9 sur 28