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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
64c9f218be9373d969ac44ac
1 août 2023
N° 389 188 004 venant aux droits de la société BOURGOGNE ENVIRONNEMENT prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés au siège [Adresse 6] [Localité 3] Assistée de Me Thierry
1re chambre 2e section
6034de117d36c608eeb25627
13 septembre 2016
Section : N° RG : 13-000183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laurent PIERRE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION JARNOUX-DAVALON & PIERRE Me Christophe DEBRAY
Pôle 3 - Chambre 1
68f07d99bfd83326c7063737
15 octobre 2025
[OE] [I], le lot de copropriété n°24 « débarras » de 5,90 m², sis à [Adresse 51].
Cour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926be
8 septembre 2015
MOTOCULTURE (ANCIENNEMENT DENOMMEE GREEN MAT) 8 route du Mans 53960 BONCHAMP-LES-LAVAL représentée par Maître Elisabeth ROLLIN de la SELAFA SOFIGES, avocats au barreau du MANS INTIME : Monsieur Thierry
6253ca1dbd3db21cbdd8a173
17 octobre 2007
Instance de PONTOISE No Chambre : No Section : No RG : 00/8131 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Me Jean-Pierre BINOCHE DEBRAY-CHEMIN
3e chambre civile
6438f2d9a942a604f5e93635
13 avril 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Brigitte DEVILLE, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ;
Sociale B salle 2
62e226b23de91be2e9f7eae5
8 juillet 2022
avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Rodolphe PIRET, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE : Association EFS HAUTS DE FRANCE NORMANDIE MANDIE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Thierry
11e Chambre B
603748842f5e6126bc0b995f
23 avril 2015
APPELANTE Madame [P] [X] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1] plaidant par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau
6253c961bd3db21cbdd88251
16 février 2006
Destouches - BP 31348 - 37013 TOURS CEDEX représenté par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD - LEPAGE-BAUDRY-ALQUIER, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Thierry
6253c9aebd3db21cbdd8903c
23 janvier 2007
représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Jean VILLACEQUE, avocat au barreau de PERPIGNAN Monsieur Thierry B...
1ère Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a2
2 mai 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Chambre 3 A
63bfb2645e2fbe7c90043604
9 janvier 2023
MINUTE N° 23/1 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Nadine HEICHELBECH Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
15e chambre
6438f3aea942a604f5e93a01
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier
Chambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c09405
3 octobre 2024
plaidant Compagnie d'assurance MMA IARD dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domilcilié ès qualité audit siège représentée par Me Thierry
6253c866bd3db21cbdd852f5
2 mars 2001
En réponse, Monsieur Thierry X... précise qu'il n'entend pas contester la constatation de l'acquisition de la clause résolutoire par le tribunal d'instance, mais demandent en revanche l'infirmation du
642d14e6cb8fa004f57da391
4 avril 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
S'agissant des bouchons New 51, elle a soutenu que le rapport d'expertise n'avait pas caractérisé les causes du débordement.
6253ca43bd3db21cbdd8a82a
12 décembre 2007
Nous ne pouvons tolérer que les membres de notre personnel puissent être contraints d'assister à de tels débordements d'agressivité.
Chambre civile 1-3
68e892fbf271a402af33b7c7
9 octobre 2025
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 18/02705 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER Me Thierry VOITELLIER
62736adda58162057dac685d
3 mai 2022
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe MAURY, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry
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