Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24b
20 juin 2008
20 juin 2008
- signé par Madame Martine PROVOST-LOPIN, faisant fonction de président, Madame Marie-Thérèse FEYDEAU étant appelée à d'autres fonctions, qui a remis la minute à Madame Emmanuelle TURGNÉ greffière, pour
Source officielleCour d'Appel
ève A... épouse Y..., propriétaire d'un immeuble situéc/M. Emmanuel X
6253ca0cbd3db21cbdd89e94
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Emmanuel X... M. Frédéric Michel Marie Y... Mme Jeanne Z... épouse X... C / Mme Geneviève A... épouse Y...
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b610
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b612
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Signé par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f94
9 août 2021
9 août 2021
Sur les dépens et les autres frais M. [E] [S], qui succombe, a été à juste titre condamné aux dépens de première instance.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda4297f4b342898cdf53fb
5 septembre 2019
5 septembre 2019
- signé par Mme Emmanuelle Lebée, présidente et par Mme Juliette Jarry, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
6684ead8a0de54ff609f7d84
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 30 avril 2024 Mme Emmanuèle Cardona, présidente chargée du rapport
Source officielleChambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d32
21 janvier 2025
21 janvier 2025
L'ancien article R142-22 du code de la sécurité sociale applicable à la procédure d'appel a été abrogé par le décret n° 2018-928 du 29 octobre 2018, et l'entrée en vigueur du décret a été différée au 1er
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e47c
9 avril 2024
9 avril 2024
[K] est condamné aux dépens, lesquels seront recouvrés comme en matière d'aide juridictionnelle.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6809c74a5f55848ebdc1a013
22 avril 2025
22 avril 2025
[T] [Z], gérant, Assisté de Me Emmanuel BROCARD, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat postulant et par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN (
Source officielle1ère chambre
67ef6c879a9834ffd825fb57
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] ; - laissé les dépens à la charge de M. [V]. Par déclaration du 4 juillet 2024, M.
Source officielleChambre 4-1
62bfe09e413a8b69b32bf05f
1 juillet 2022
1 juillet 2022
804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller, et Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdaf67e0617868a32eed3e1
2 mai 2019
2 mai 2019
[Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Myriam Mazé, membre du cabinet Espace Vauban, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DÉBATS à l'audience publique du 25 février 2019 tenue par Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1002a12a235bae6c1a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Sur les dépens et les demandes accessoires M.[F] [Z] succombe à la procédure et doit être condamné aux dépens qui seront recouvrés comme il est prévu en matière d'aide juridictionnelle.
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce14200083895f1
18 avril 2024
18 avril 2024
L'ancien article R142-22 du code de la sécurité sociale qui s'appliquait en première instance et en appel, a été abrogé par le décret n° 2018-928 du 29 octobre 2018, et l'entrée en vigueur du décret a
Source officielleChambre 4-8a
680b1db22c124f4fd8d6730e
24 avril 2025
24 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
Source officielleChambre 4-8b
660cf2557c1ccb0008628bb3
2 avril 2024
2 avril 2024
L'ancien article R142-22 du code de la sécurité sociale qui s'appliquait en première instance et en appel, a été abrogé par le décret n° 2018-928 du 29 octobre 2018, et l'entrée en vigueur du décret a
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6350e51442150aadff23dd12
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6347ac7a29ffd2adfff4f4ab
12 octobre 2022
12 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 9 sur 139