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8 643 résultats pour « Estère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

69e1d8adcdc6046d478a5768

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme [I] [O], attachée de justice.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69d9dd74cdc6046d47d951ea

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[A] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes Vu la comparution de Monsieur [E] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle MARQUES

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a167f64cdc6046d47110d80

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Madme [Q] [U] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [V] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff8accdc6046d478a37dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme Myriam [K], Mme [R] [T], M. 

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6a02b76dcdc6046d4770d5d3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Merci d'avance de comprendre ma situation et j'espère que mon appel sera entendu. PS je n'ai jamais harcelé quiconque.»

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6926de6c77bf00d0f5ee6705

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

LES NOBLES FOUEES ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04c2182c005de24d054

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Signé par Madame Estelle GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *******

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d8

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

par Mme Marie X..., en sa qualité de gérante de la Sci Guillaume Marceau, tendant, au visa des articles 341 en ses 4 ème et 8 ème alinéas et 356 du code de procédure civile, à la récusation de Mme Estelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd9290f

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

I ; Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Estelle SZWARCBART-HUBERT (Toque 104) substituée par Maître NIBERON, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83e

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

03823 et 06/4452 YRD/ AI Conseil des Prud'hommes d'Avignon 20 juin 2001 Section: Commerce Cour d'Appel de Nîmes 26 février 2004 Cour de Cassation 12 juillet 2006 S/RENVOI CASSATION SA L'ESTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948d8

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

Elle réclame en conséquence la condamnation de la société Flusin-Mirailles-Estève à lui payer la somme de 50 207,08 euros au titre de la perte de loyers et la somme de 111 552,80 euros correspondant au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b58b7502b828318c4e28c

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Adresse 3] APPELANT Non comparant, ni représenté ET : [2], sise [Adresse 1] INTIMEE Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe ESTEVE

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a56cdc6046d4703ceff

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Mme [B] [T] épouse [I], décédée le 4 avril 2024 à [Localité 3

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637490c540f124dcd102fe00

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 18 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ESTEVE

Source officielle
CA

Contestations avocats

6676abb3bda5be661d848018

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'honoraires d'avocat Rendue le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre par Madame Estelle

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CA

Chambre 1-8

6a0ea20ecdc6046d4766b1ac

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

SAINT ESTEVE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié représentée par Me Charles TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5e

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

. - FIRKOWSKI Me Estelle Y...

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CAA

2ème chambre

DCA_21PA04907_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Un mémoire a été déposé pour la société Clinique de l'Estrée le 9 avril 2024, après clôture. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a216bc549ea05a7cd2bde

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

APPELANT S.A.S.U. [6] S.A.S. sise [Adresse 3] Représentée par Me ARIZZI-GALLI, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE ---------------------------------- Nous, Christophe ESTEVE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644cb4e556c9f0d0f8b6f103

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

DES GRANDS EPIS, demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : Christophe ESTEVE, président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire [Y] [R], directeur de greffe **********

Source officielle

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