CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
69e1d8adcdc6046d478a5768
16 avril 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme [I] [O], attachée de justice.
Rétention_recoursJLD
69d9dd74cdc6046d47d951ea
10 avril 2026
[A] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes Vu la comparution de Monsieur [E] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle MARQUES
6a167f64cdc6046d47110d80
26 mai 2026
Madme [Q] [U] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [V] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle
6a0ff8accdc6046d478a37dd
21 mai 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme Myriam [K], Mme [R] [T], M.
Jurid. Premier Président
6a02b76dcdc6046d4770d5d3
7 mai 2026
Merci d'avance de comprendre ma situation et j'espère que mon appel sera entendu. PS je n'ai jamais harcelé quiconque.»
Chambre Prud'homale
6926de6c77bf00d0f5ee6705
20 novembre 2025
LES NOBLES FOUEES ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la
Chambre Sécurité sociale
63d8c04c2182c005de24d054
26 janvier 2023
Signé par Madame Estelle GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *******
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d8
6 septembre 2011
par Mme Marie X..., en sa qualité de gérante de la Sci Guillaume Marceau, tendant, au visa des articles 341 en ses 4 ème et 8 ème alinéas et 356 du code de procédure civile, à la récusation de Mme Estelle
6253cd32bd3db21cbdd9290f
28 septembre 2015
I ; Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Estelle SZWARCBART-HUBERT (Toque 104) substituée par Maître NIBERON, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
6253ca43bd3db21cbdd8a83e
14 novembre 2007
03823 et 06/4452 YRD/ AI Conseil des Prud'hommes d'Avignon 20 juin 2001 Section: Commerce Cour d'Appel de Nîmes 26 février 2004 Cour de Cassation 12 juillet 2006 S/RENVOI CASSATION SA L'ESTEL
6253cdcfbd3db21cbdd948d8
6 mars 2020
Elle réclame en conséquence la condamnation de la société Flusin-Mirailles-Estève à lui payer la somme de 50 207,08 euros au titre de la perte de loyers et la somme de 111 552,80 euros correspondant au
Chambre Sociale
653b58b7502b828318c4e28c
20 octobre 2023
Adresse 3] APPELANT Non comparant, ni représenté ET : [2], sise [Adresse 1] INTIMEE Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe ESTEVE
3e chambre civile
69fd7a56cdc6046d4703ceff
[S] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Mme [B] [T] épouse [I], décédée le 4 avril 2024 à [Localité 3
637490c540f124dcd102fe00
14 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 18 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ESTEVE
Contestations avocats
6676abb3bda5be661d848018
25 janvier 2024
d'honoraires d'avocat Rendue le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre par Madame Estelle
Chambre 1-8
6a0ea20ecdc6046d4766b1ac
20 mai 2026
SAINT ESTEVE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié représentée par Me Charles TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES
6253cda3bd3db21cbdd93f5e
15 mars 2018
. - FIRKOWSKI Me Estelle Y...
2ème chambre
DCA_21PA04907_20240605
5 juin 2024
Un mémoire a été déposé pour la société Clinique de l'Estrée le 9 avril 2024, après clôture. Vu les autres pièces du dossier.
635a216bc549ea05a7cd2bde
25 octobre 2022
APPELANT S.A.S.U. [6] S.A.S. sise [Adresse 3] Représentée par Me ARIZZI-GALLI, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE ---------------------------------- Nous, Christophe ESTEVE
644cb4e556c9f0d0f8b6f103
27 avril 2023
DES GRANDS EPIS, demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : Christophe ESTEVE, président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire [Y] [R], directeur de greffe **********
Page 9 sur 433