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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02385_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
A se prévaut de la durée de sa présence en France, où résident son frère et sa sœur, de son mariage à Firminy, le 25 mars 2017, avec une ressortissante algérienne résidant régulièrement sur le territoire
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c938d742d0b11d26bdc1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
fait et de droit utiles quant au calcul du rappel de salaire sollicité, Renvoyé l'affaire à l'audience des plaidoiries du lundi 04 novembre 2024 à 13 heures 30 au palais de justice de Grenoble, Place Firmin
Source officielle8ème chambre
659f96a73328fa00087a2574
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Adresse 5] [Localité 2] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/006884 du 14/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représenté par Me Adeline FIRMIN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01579_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 juin 2024, Mme C A veuve D, représentée par Me Firmin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2311111 du 6 mai 2024 du tribunal
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00748_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Seillet, président assesseur ; - et les observations de Me Firmin, pour M. C ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02198_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Seillet, président assesseur ; - et les observations de Me Firmin, pour M. A ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00268_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2023, M. et Mme C, représentés par Me Firino Martell, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 décembre 2022 du tribunal
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
643e35e083146e04f531ecd6
17 avril 2023
17 avril 2023
ayant fait l'objet des soins) né le 11/11/1971 à VALENCIENNES demeurant [Adresse 3] Ayant été hospitalisé au Centre hospitalier [5] non comparant en personne, représenté par Me Sandre BONFILS FILAINE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2e028deb9d969290911
23 août 2023
23 août 2023
[O] [R] né le 27 juin 1987 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sandra Bonfils- Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f3363
20 août 2024
20 août 2024
le 22 Mai 1999 à [Localité 5] Actuellement suivi au sein de l'établissement Ghu [Localité 7] Psychiatrie et Neurosciences Site [9] ayant eu pour avocat en première instance Maître Sandra BONFILS FILAINE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d9334a
1 avril 2025
1 avril 2025
Monsieur [K] [U] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Thierry FIRINO
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e802
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel PERRIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE SARL SCCC CONSTRUCTION CONTRINO ET COMPAGNIE représentée par ses dirigeants légaux 5 rue de Firminy
Source officielle1ère Chambre
62c7c997cb8dca058e3e7941
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[H] [F] né le 21 Novembre 1950 à ST FIRMIN (58270) Sept Voies [Localité 14] - Mme [P] [U] épouse [F] née le 16 Août 1967 à [Localité 17] Sept Voies [Localité 14] Représentés par la SCP GERIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f107
20 février 2012
20 février 2012
né le 22 Décembre 1963 à FIRMINY (42) ... 69490 LES OLMES représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, ****** Date de clôture de l'instruction : 14 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f474
21 février 2012
21 février 2012
né le 29 Juin 1943 à FIRMINY (42700) ... 75006 PARIS ayant pour mandataire de gestion la SOCIETE FONCIA JACOBINS 84 rue du Président Edouard Herriot 69002 LYON représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE
Source officielleChambre 1-8
627ca6704781dc057dee78e6
11 mai 2022
11 mai 2022
APPELANTE Madame [F] [U] née le 13 Avril 1970 à FIRMINY (42), demeurant Les terrasses de la Cabucelle Bâtiment C7 - 40 boulevard Marie Joseph 13015 MARSEILLE représentée par Me Adeline POURCIN de
Source officielle1ère chambre civile B
5fdbaa98103fab89b5da8ed2
12 février 2019
12 février 2019
. **** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE Selon compromis du 10 décembre 2009 établi par la Scp [A], notaire à Firminy, M. [U] [Z] a vendu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
. ************** Jean-Luc Z... et Karine Y... se sont mariés le 20 mars 1993 à Firminy et ont eu trois enfants, Coralie née le 6 avril 1995, Mathieu né le 23 janvier 1997 et Maelys née le 8 février
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92882
15 octobre 2015
15 octobre 2015
répertoire général : 14/07400 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Février 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 12/ 06984 APPELANTS Monsieur Sébastien X... né le 10 mars 1979 à FIRMINY
Source officielle8ème chambre
64534cb437f394d0f8f665e7
3 mai 2023
3 mai 2023
sous le numéro 353 508 955, dont le siège social se situe [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Adeline FIRMIN
Source officiellePage 9 sur 14