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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
65aa2932a34ad10008581b7a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CMS FRANCIS LEFEBVRE C/ [B] [P] [JJ] [B] [P] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f2
17 septembre 2003
17 septembre 2003
DU 17 Septembre 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Francis X..., Rose Denise Y... épouse X... Z.../ Dominique Z..., Rita A... RG N : 01/00159 - A...
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87119
13 mai 2004
13 mai 2004
CEMKA Francis X... C/ Yves Y... Hélène Z... Expéditions délivrées le : à : SA CEMKA Francis X... Yves Y... Hélène Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcd
4 novembre 2008
4 novembre 2008
----------------------- R.G. 07/01119 ----------------------- Francis X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4d4ac6088318da121d
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Portalis 35L7-V-B7G-CF3CT Décision déférée à la Cour : Décision du 10 mai 2022 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3] - RG n° 211/350772 Vu le recours formé par : Maître Magali FRANCIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab0
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Francis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92db8
22 janvier 2016
22 janvier 2016
C/ Francis Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b259
26 septembre 2007
26 septembre 2007
déférée à la Cour : Jugement rendu le 2 Février 2006 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de PARIS- Section E Cabinet 13 RG no 03 / 43757 APPELANT Monsieur Francis
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65b20ed2c4cf860008dff582
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse 4] [Localité 7] Société [B] BOGART INTERNATIONAL BV, société de droit néerlandais Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse
Source officielle2ème Chambre
626b817cd1fb03057d9a51e6
28 avril 2022
28 avril 2022
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162558bbfc8340a0e74b85f
3 décembre 2013
3 décembre 2013
cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Maître Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Maître Francis
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e4d
5 novembre 2001
5 novembre 2001
Francis X... en a été désigné gérant dés sa création et jusqu'au 10 juillet 1996, date de cession de ladite société.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d68b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Francis X... et de la Société de ventes volontaires X... & Associés, Condamne M. Francis X... et la Société de ventes volontaires X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f38
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Francis Y...
Source officielleJEX
6789f56bb7cff8efb73576f9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT
Source officielleJEX
626b817cd1fb03057d9a51e4
28 avril 2022
28 avril 2022
CIC EST, dont le siège social se situe au 31 rue Jean Wenger-Valentin - 67000 STRASBOURG inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG sous le numéro 754 800 712 représentée par Me Francis
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87310
25 août 2004
25 août 2004
X... et son épouse Mme Georgette B... ont consenti une donation partage à leurs enfants, Francis X... et ses deux soeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94773
24 septembre 2019
24 septembre 2019
C... épouse DEMUYTER Représentant : Me Francis BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd3
14 janvier 2004
14 janvier 2004
réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Affaire : Michel X..., Société HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES SHAM4 C/ CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE MALADIE DES CULTES, Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c4
15 octobre 2008
15 octobre 2008
APPELANTS Monsieur Francis X... demeurant...
Source officiellePage 9 sur 216
FRISCIA, Ornella, LABARTHE
06/05/2026
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Friscia, Cathy, Elisabeth
19/03/2026
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Friscia, Enzo, Esteban, Victor
18/01/2026
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JULIEN STEPHANIE FRISCIA
02/01/2026
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FRISCIA, Nicole, Marie, FRISON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 24/00073
30/09/2025
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