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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5244
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle relève que cette commission préconise une orientation vers un foyer ou une résidence à vocation sociale, ce qui correspond à l'offre du Centre Gabriel Rosset.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926a4
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Georges, Gabriel, Paul X...
Source officielleC.E.S.E.D.A.
661e14d60f653b0008df2ad7
15 avril 2024
15 avril 2024
Français, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [N] [C], né le 18 Juin 1995 à [Localité 1] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Gabriel
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/02653 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MK3Q N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dae7
29 mars 2011
29 mars 2011
DU CHOLETAIS SEVRE LOIRE HABITAT 34 rue de Saint Christophe 49300 CHOLET représenté par Maître JARRY, avocat substituant Me Hervé QUINIOU, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f872
1 mars 2012
1 mars 2012
d'inscription au répertoire général : 10/ 08307 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 SEPTEMBRE 2010 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE No RG 09/ 690 APPELANTE : Madame Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50b
16 décembre 2008
16 décembre 2008
De leur mariage sont nés deux enfants : Caroline, le 6 décembre 1979 et Gabriel, le 15 novembre 1983.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c958
11 septembre 2008
11 septembre 2008
INTIMÉ : Monsieur Gabriel A...
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162887ddafa129e399519c7
26 septembre 2013
26 septembre 2013
MAGUEUR, président, chargé du rapport et Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aae
17 septembre 2003
17 septembre 2003
: Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6d
21 mai 2003
21 mai 2003
C/ COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 MAI 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877c5
29 juin 2005
29 juin 2005
DÉBATS : En chambre du Conseil du 16 Mai 2005 devant Madame Marie-Gabrielle LAURENT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Infirmation Compétence du TI DE NANTES COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94833
23 décembre 2019
23 décembre 2019
Serge GRAMMONT, conseiller, ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés. ils en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92970
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Suivant acte authentique d'échange, transcrit le 24 février 1926, Gabriel A... a acquis un ensemble immobilier sis no 43 à 45 de la même rue.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03675_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par une décision d'éligibilité du 10 juillet 2015, le directeur général de FranceAgriMer a accordé à la société Château les Garelles une aide d'un montant de 42 830,93 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd8559f
25 juin 2001
25 juin 2001
PARIS représentée par Me Marie-France RAMILLON (avoué à la Cour) assistée de Me LOUCHET (avocat au barreau d'ALBERTVILLE) INTIMEE ET APPELANTE suivant déclaration d'appel du 8 février 1999 Madame Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8731e
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Gabrielle Y... épouse X... S.C.I. X... Gabrielle Germaine X... divorcée B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063f
12 mars 2013
12 mars 2013
Christian Pierre Gabriel Y... né le 08 Décembre 1959 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fab5afe5adfff28d3c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
SREY TOUCH C/ PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me GABORIT Copie délivrée le : à : Tribunal commerce
Source officiellePage 9 sur 210
SCM HENRY - GABOREL
31/03/2026
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GABOREL, Charlène Violette Yvonne, ALEXANDRE
31/10/2025
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GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
15/10/2025
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GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
13/05/2025
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GABOREL, Charlene, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
27/04/2025
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