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488 résultats pour « Hill »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés et Recours

6708c054445a086e2bcee0a5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

6618cf177935f50008be445b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

6618cf177935f50008be4465

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

66ff85dba4ff9ec259c099a8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

669a01a9bf9da27f384b0e42

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 17 juillet 2024, l'ordonnance suivante à l'audience du 18 juillet 2024, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

6690c75d0d808eb34e4556b2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

6780b92eb10ab0632f7049cc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

671740796a24f8a713323c7f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

5fca954e27667189a71bc833

Appel

19 août 2020

19 août 2020

suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 18 août 2020, l'ordonnance suivante à l'audience du 19 août 2020, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e345

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

. ***** Monsieur Ebubekir Y...et Madame Gulsen X...se sont mariés le 24 août 1989 au Consulat Général de TURQUIE sans contrat préalable, et ont eu quatre enfants : - Esra née le 9 juin 1991 - Hilal

Source officielle
CA

Référés et Recours

68e89308f271a402af33b8a0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

63c10995bf9fd47c90a13d1c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

6973332ecdc6046d47659c77

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

68709b88123db6632de3177a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

67f8a5c4ec820a3a2a05e7dc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

660e431a0740db0008fa95af

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

R3211-18 et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 2 avril 2024, l'ordonnance suivante à l'audience du 3 avril 2024, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

65aa2bdfa34ad10008581cb3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Référés et Recours

68fb978011af6ba0065f3abc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac1

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Demeurant : NW7 2 RE 2 Wise Lane Nilh HIll LONDRES ( ANGLETERRE ) représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître CONCAS, Avocat, (NICE) INTIMES : Monsieur Paul PARIS Demeurant : 34 rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a179

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

WEPPE, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Société CRÉDIT FINANCE CORPORATION LIMITED prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : Knowle Hill

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

HILLMEYER, Pascale, Elisabeth, DESFORGES

SIREN 795379817Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

06/09/2026

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Ventes et cessions

THE BEVERLY HILLS AUCAMVILLE, Captain Barber

SIREN 103145884Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Aux termes d'un acte SSP électronique du 09/05/2026, enregistré au SDE de TOULOUSE le 20/06/2026, dossier 2026 00018421, référence 3104P61 2026 A 02533, la société CAPTAIN BARBER, SASU au capital de 500 €, siège social 434 Avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE, RCS TOULOUSE 983 002 932, a cédé à la société THE BEVERLY HILLS AUCAMVILLE, SARL à associé unique au capital de 500 €, siège social 434 Avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE, RCS TOULOUSE 103 145 884, un fonds de commerce de salon de coiffure, ba

06/09/2026

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Modifications diverses

HILL'S PET NUTRITION

SIREN 352932354Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

06/09/2026

Voir →

Radiations

HILLENWECK, Mathis, Yohan, HILLENWECK

SIREN 910128453Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/09/2026

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Immatriculations

SOCIEE CIVILE IMMOBILIERE HILL TOP

SIREN 410689426Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

31/08/2026

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