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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
63bfb2bd5e2fbe7c9004361a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Christine BOUDET le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/01335 -
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed2e
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Le magistrat chargé de l'instruction à l'audience a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Président Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e871
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Le magistrat chargé de l'instruction à l'audience a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Conseiller Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN,
Source officielleChambre 3 A
643a428ad83dbd04f5fb29d2
11 avril 2023
11 avril 2023
Copie à : - Me Maêva BOUDOT - Me Julie HOHMATTER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/02958 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H4RQ
Source officielleChambre civile Section 1
65e6c3b76945f10008b05791
18 octobre 2023
18 octobre 2023
de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 21] [Localité 6] Représentée par Me Margaux PIERREDON, avocate au barreau de BASTIA, Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87804
22 juin 2005
22 juin 2005
du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 16 Mai 2005 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Madame HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a52
20 septembre 2006
20 septembre 2006
du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2006 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Madame HOLMAN
Source officielleRétention Administrative
66a33c2f02a12a235bae6db0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[C] [U] alias [F] [G] via son conseil, Maître Bénédicte HOFMANN, a fait les observations suivantes : 'Je m'en rapporte à l'acte d'appel que je vous remercie de bien vouloir déclarer recevable et bien-fondé
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871f8
4 mai 2004
4 mai 2004
LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne X..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Patricia HOFMANN
Source officielle3e Chambre A
616348f9543823d76b03179f
1 juillet 2011
1 juillet 2011
ARRÊT : Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2011, Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, et Madame Anne-Charlotte HOFFMANN, greffier auquel la
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c8
31 octobre 2007
31 octobre 2007
HOFFMAN ATTIAS, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE à : S.A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04802_20230203
3 février 2023
3 février 2023
C..., représenté par Me Hoffmann, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 30 novembre 2021 ; 2°) d’annuler la décision du 27 décembre 2018 ; 3°) de
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA01674_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B, représenté par Me Hoffmann demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 mai 2024 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) à titre principal, de condamner la métropole Toulon-Provence-Méditerranée
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f010
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Le magistrat chargé de l'instruction à l'audience a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Conseiller Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e870
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Le magistrat chargé de l'instruction à l'audience a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Conseiller Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN, Conseiller
Source officielle2ème chambre
5fca478ba95869adc3adb223
25 novembre 2020
25 novembre 2020
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Béatrice LAUNOIS-CHAZALON de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Guillaume BRAJEUX du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP,
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940b
7 novembre 2007
7 novembre 2007
-MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LA SAS LEGAL LE GOUT SELAFA M.J.A ... 75648 PARIS CÉDEX 13 Représentant : Me Stéphane SELEGNY de la SCP HOLMAN FENWICK & WILLAN (avocats au barreau de ROUEN) ME A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebe
7 février 2008
7 février 2008
MONDEVILLE représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de Me CHAZ, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6690c7550d808eb34e455626
8 juillet 2024
8 juillet 2024
N° SIRET : 722 .05 7.4 60 Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, ayant pour avocat plaidant, Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00749_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 28 mai 2024, la société Bilbao Café, représentée par Me Hoffmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Six-Fours-les-Plages la
Source officiellePage 9 sur 34