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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
615e0d52c25a97f0381f4cce
17 février 2015
17 février 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d4
25 mars 2008
25 mars 2008
Hugues WOIRHAYE, Avocat Général, qui a fait connaître son avis.
Source officielle2ème Chambre
64bf67638fb8a9d9693e174e
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Madame [B] [U] [Z] [X] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Maître Hugues Joachim, de la SELARL J - F - M, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
HUGLO : PRESIDENT DE CHAMBRE P. RICHEZ : CONSEILLER C. CARBONNEL : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : S.
Source officielle3e chambre
642fb7c6cece1704f5747aa1
6 avril 2023
6 avril 2023
Nous avons effectivement retrouvé des traces d'incendie avec corrosion importante à l'intérieur de l'habitacle au niveau du pavillon.
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e1
12 mai 2022
12 mai 2022
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE Le 1er janvier 2014, les sociétés Isospace et Sotralinox ont conclu un contrat-cadre de sous-traitance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4b
12 mars 2003
12 mars 2003
En raison de son comportement anormal, l'animal a été examiné, le 9 mars 2000, par le vétérinaire Jean-Hugues Z..., puis, a été immobilisé à la clinique vétérinaire pendant sept jours, à compter du 17
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00624_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
A B et l'association de concertation et de proposition pour l'aménagement et les transports, représentés par Me Huglo, concluent au rejet de la requête et demandent qu'une somme de 5 500 euros soit mise
Source officielle5ème Chambre
672088efd9b5cc5d4430a0f8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE00293_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
A D et MM. et Mmes C, E, Jean-Hugues, Patrice, Sylvie et Régine D ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 1er avril 2016 par lequel le préfet
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91907
3 juillet 2014
3 juillet 2014
barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMÉE Mademoiselle Noémie X... ... 91210 DRAVEIL Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Hugues
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10957bf9fd47c90a13b93
12 janvier 2023
12 janvier 2023
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituée par Me Isabelle HUGUES
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a4
7 janvier 2003
7 janvier 2003
BOURASSERAU ZI Les Petites Places 49600 BEAUPREAU Convoquée, Représentée par Maître PRUDHOMME substituant Maître Hugues ALEXANDRE, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01122_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., représenté par Me Hugon, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 26 novembre 2024 du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) d’annuler la décision du 3 octobre 2023 par laquelle le
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a2d
4 janvier 2006
4 janvier 2006
assistée de Me Jacques CAVALIE, avocat ALBINGIA prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 109-111 rue Victor Hugo
Source officielle1re Chambre B
61630e5ada3e3d3066036830
23 juin 2011
23 juin 2011
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd9440d
10 juillet 2018
10 juillet 2018
c/ SCI PALOMA DE L AVENIR FM Formule exécutoire le : à : -SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT -SCP JACTAT-HUGOT-DROUILLY-WEBERCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
Source officielle21e chambre
62ecb2ef2a8cf5e2e9b21e17
4 août 2022
4 août 2022
Août 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/00158 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL HUGO
Source officielleChambre 1-2
6973a7cbcdc6046d47716e84
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] [Z] [L] C/ [H] [F] [D] [F] [N] [F] Association SOLIHA PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hugo BONACA Me Dominique DI COSTANZO
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e764
9 avril 2024
9 avril 2024
CASTRES de la SCP HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Agnès PEETERS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : PAYS DE REDON DISTRIBUTION - PRD, (ancienne
Source officiellePage 9 sur 24