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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
DEERE 6430 immatriculé [Immatriculation 24] - remorque bétaillère ROLLAND (1996) - Mixer à lisier PICHON (2016) - tracteur JOHN DEERE immatriculé CP 734 VN - pailleuse EUROIVIARK type TX 8703 -
Source officielleCour d'Appel
ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z
6253cd51bd3db21cbdd92eab
12 février 2016
12 février 2016
Monsieur Sylvain A... ès-qaulités d'héritier de Claude A..., décédée intervenant demeurant ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00059_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Il soutient que les moyens invoqués par l'EARL Ecurie Sylvain Roubaud ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e294
16 juin 2011
16 juin 2011
Le juge a par ailleurs ramené la pension alimentaire à charge de Sylvain X...pour son fils à la somme mensuelle indexée de 195 euros.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7I-NYRB ----------------------- S.A.S. CAPLOCc/S.A
66878cb605d6f7f678d48ff4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
' condamné la SAS Caploc à restituer à ses frais, avec les pièces administratives s'y rattachant entre les mains de et au profit de la SAS Industrie Services le tracteur agricole occasion de marque John
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862de
20 mars 2002
20 mars 2002
DU 20 Mars 2002 ------------------------- M.F.B Sylvaine Solange X... veuve Y... Z.../ Lydie Josèphe A... divorcée Y..., Claude Y... épouse B..., Pascale Y...
Source officielle4ème Chambre
6031e73b24fe80209b32d323
7 juin 2018
7 juin 2018
Sylvain X..., exploitant de l'entreprise individuelle C... X..., afin qu'il procède à la fourniture et la pose d'un escalier sur voûte sarrasine. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da7c
30 mars 2011
30 mars 2011
LA CHOUANNERIE D'EAUBONNE C/ Sylvain X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a245
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT Monsieur Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
20 juin 2011
1957 à SAINTE-COLOMBE (69560) ... 69420 TUPIN-ET-SEMONS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Rosa VALLEROTONDA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sylviane
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920df
26 février 2015
26 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 20373 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2013- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 11/ 04126 APPELANTS Monsieur sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 7673 du 13/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Madame Marie Sylviane
Source officielleSociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6d5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE EST (ANCIENNEMENT DENOMMEE CMI MAINTENANCE EST) [Localité 4] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON DÉBATS : à l'audience
Source officielle2ème Chambre
6799c4315331f58c9ee86f40
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Z] [F], un tracteur John Deere d'une valeur de 72 500 euros HT pour une durée de 72 mois, moyennant un premier loyer annuel de 10 000 euros HT puis cinq loyers annuels de 14 073,34 euros HT et une option
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffdf
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Mme Sylviane A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0d
24 novembre 2017
24 novembre 2017
. : 17/12211 6e Chambre C Ordonnance no 2017/M306 Mme Sylvaine Marguerite Evelyne X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01319_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le 18 juillet 2018, la SELARL Pharmacie Sylvain-Ottavy a complété son dossier et demandé le transfert de son officine au lieu-dit A..., sur la parcelle cadastrée section C n° 638.
Source officielleCour d'Appel
6253c843bd3db21cbdd84bce
2 avril 1998
2 avril 1998
L'immeuble a ensuite été vendu à la société GERLY, puis à la société SYLVAL. Au départ de la locataire en 1994, la société SYLVAL lui a restitué le dépôt de garantie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898ec
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Serge Sylvain à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9374c
24 novembre 2016
24 novembre 2016
C/ Sylviane Z...épouse A... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue
Source officiellePage 9 sur 274
DAGNON, John, Sylvanus
Autre jugement et ordonnance — Extrait de jugement homologuant le plan de sauvegarde pour une durée de neuf ans avec paiement du premier dividende au 31/05/2013 ; commissaire à l'exécution du plan : SELAS SEGARD-CARBONI, Village Viva, Bas-du-Fort, 97190 Le Gosier
03/06/2013
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DAGNON, John, Sylvanus
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Extrait de jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde de justice ; juge commissaire : Madame NETO (Angélique) ; mandataire judiciaire : Maître DUMOULIN, 66, rue du Morne-Ninine, La Marina, 97190 Le Gosier ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; période d'observation : 6 mois ; date de renvoi : 25 avril 2012
28/03/2012
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