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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f93
28 septembre 2017
Madame Z... a chargé un huissier de justice de poursuivre la procédure d'exécution sur l'immeuble hypothéqué mais, en levant une fiche de renseignements, celui-ci a constaté que l'immeuble avait été attribué
4ème chambre
DCA_22NT02085_20230421
21 avril 2023
LEVANT La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
2ème chambre
DCA_22PA03035_20230531
31 mai 2023
A la suite de la vérification de comptabilité de la société à responsabilité limitée Levant Entreprises dont Mme B était la gérante et associée, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et
DCA_22NT00099_20220429
29 avril 2022
LEVANT La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DCA_21NT02833_20220408
8 avril 2022
DCA_22NT00473_20220701
1 juillet 2022
1ère Chambre
67061e36fde28ee42071111b
8 octobre 2024
[W] [F] né le 18 Décembre 1934 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Représenté par la SELARL LEVANTI, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimés M.
2ème Chambre
66878cbd05d6f7f678d4902e
4 juillet 2024
[B] [V]-[O] né le 04 Juillet 1987 à [Localité 14], demeurant [Adresse 13] Représentés par Me Emmanuel LEVANTI de la SELARL LEVANTI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [S] [V]-[
67875256fc8e837eda8a623c
14 janvier 2025
[K] [E], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL LEVANTI, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 17 Juin 2024 Date des plaidoiries
67f60408ebd7282443856822
8 avril 2025
PHENIX 74, dont le siège social est situé [Adresse 4] - [Localité 5] Représentés par la SELARL LEVANTI, avocats postulants au barreau de THONON-LES-BAINS Représentés par l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN
Chambre 1-7
6973ad9dcdc6046d4771d28f
22 janvier 2026
EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte authentique du 08 juin 2012, Monsieur [G] [L] et Madame [I] [A] ont cédé en viager à Monsieur [P] un appartement et une cave situés dans un immeuble dénommé « Soleil Levant
TROISIEME CHAMBRE
6780bc737876e75543d1c5b6
9 janvier 2025
[O], portant sur le véhicule Maserati Levante identifié par son numéro de série ZN6TU61B00X319971 ; débouter Allianz de ses demandes reconventionnelles présentées en cause d'appel ; condamner Allianz
Chambre 1-5
6870a4c905f84751fcf0f679
10 juillet 2025
- la propriété [E]'qui confronte au levant le chemin mitoyen de la propriété [W] et à usage commun des divers propriétaires, et au midi confronte le chemin [Adresse 23] et au couchant la parcelle
Pôle 6 - Chambre 9
69e1c7c8cdc6046d4788ff15
16 avril 2026
faire irruption dans le bureau de Mme [E], dans lequel se trouvait Mme [H], mais également un huissier, en se ruant violemment sur elle tout en hurlant, à nouveau, qu'elle était une "menteuse" et en levant
Pôle 5 - Chambre 1
5fdbc79f0437eda6ce3c7823
29 janvier 2019
sauf le terme L'AURORE, sont différents; que sur le plan auditif, les noms Gascogne et I... n'existent pas dans la marque protégée; que sur le plan conceptuel, la marque revendiquée évoque le soleil levant
1ère chambre civile B
6035bdc61f79b32540d954eb
8 mars 2016
«à prendre au soir», ainsi que « l'autre cave « qui est au nord du bâtiment», et l'autre moitié, moins un mètre à prendre au matin du jardin qui se trouve au levant de la maison , et enfin la parcelle
Juge des référés
DCA_25MA03046_20260205
5 février 2026
maritimes (SNRTM) et de la Société de transports et de vision sous-marine (STVM), dans le cadre de la délégation de service public de la desserte maritime des Iles d’Or (Porquerolles, Port-Cros et Le Levant
Chambre Etrangers/HSC
64a9000e03029105dbedc37b
6 juillet 2023
[J] mentionne la persistance d'une tension psychique importante, une sthénicité majeure, des idées de persécution, Mme [K] [R] se levant de manière imprévisible pour étrangler le médecin, situation nécessitant
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7760d41e0057d43e221
12 mai 2022
, la société [2] a complété une déclaration d'accident du travail faisant état d'un accident survenu le 21 septembre 2018 et établie dans les termes suivants : 'manutention : s'est blessé au dos en levant
6253c9e6bd3db21cbdd89848
15 octobre 2007
juin 2006 par le Tribunal de Commerce de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel en date du 24 juillet 2006, à : S.A. de droit suisse CEDEC, dont l'établissement secondaire est situé 13 chemin du Levant
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