[J] [Z], par notification par Officier de Police Judiciaire par mail au commissariat de police à M.

Par réquisitions écrites du 17 mars 2020, le Ministère public conclut à la confirmation de l'ordonnance.

La consultation écrite du 12 février 2013, après l'étude des pièces fiscales et notariales, justifie le temps de travail de 2 heures.

Tel n'est pas le cas du mail du 22 septembre 2020 où M. [E] écrit qu'il est désolé et qu'il est arrivé à oublier la salariée.

Et un mail du 07 janvier 2020 aux termes duquel il écrit notamment: ' (..)Sur le fond, vous êtes l'une des nombreuses victimes du management déficient de Mme [L], je prends ma part de responsabilité

À ce titre, si l'organisation mise en place par l'employeur selon son mail du 31 mai 2022 impliquait pour M. [G] de soumettre ses écrits en langue française à M.

[E] devant le tribunal judiciaire de Pau aux fins notamment, de dire et juger que la clause relative à l'exclusion de la garantie des vices cachés est réputée non écrite en raison de la connaissance du

Les travaux ont débuté puis cessé en 2022 et, malgré de nombreuses relances par mail, il a été constaté l'abandon du chantier par commissaire de justice le 22 mai 2023. M.

Le travail n'est pas fait, et quand il est fait, il est mal fait.

' - un mail que M.

Cet écrit est ainsi dressé « je soussigné, [V] [J], atteste sur mon honneur faire dicter (SIC) cette lettre par ma fille, [D] [J] (épouse [N]) car je ne sais ni lire et écrire. ».

origine Tribunal judiciaire de LILLE, décision attaquée en date du 16 avril 2024, enregistrée sous le n° 23/01663 Madame [Y] [I] [B] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Carine MAKLES

[R] [P] ce qu'il doit faire : mail du 19 avril 2016 (pièce 27) : donner réponse à Mme [S] selon le mail qu'elle joignait ; mail du 20 avril (pièce 28) : '[E] l'orga indique bien un transfert' (M.

Par mail du 20 août 2024, Maître [X] a informé M.

ou des informations sans nécessité d'action ; Qu'il invoque et produit divers mails à l'appui de ses dires ; Attendu que les mails produits par [K] [N], reçus ou adressés par elle sur une période

L'attestation est écrite, datée et signée de la main de son auteur.

[K] est mal fondé à prétendre qu'il a été privé des moyens de se défendre alors qu'il a disposé des messages de la boîte mail SAV qu'il utilisait pour ses tâches habituelles et que, s'il n'a plus disposé

-un échange de mails entre [W] [A] et [O] [R] entre le mardi 24 janvier 2017 et le jeudi 26 janvier 2017 relativement à des éditions de cartons de v'ux pour 2017': [W] [A] écrit à [O] [R]':'«'[O] STP

Monsieur [Z] [H] qui a écrit plusieurs courriers tant au premier juge qu'à la Cour pour essentiellement se plaindre du fait qu'on violait ses droits, ne respectait pas les décisions de justice et qu'il

) à l'audience du 20 janvier 2026, 12- A l'audience publique, le ministère public n'était pas représenté mais avait pris les réquisitions écrites susvisées, 13- M.