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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6974970acdc6046d4788d4d9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
À défaut pour la société Les Apiculteurs Associés d'avoir envoyé en Bulgarie, lieu de fabrication de la machine, l'un de ses représentants afin d'effectuer des tests ainsi qu'une formation sur la machine
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e9a
25 janvier 2007
25 janvier 2007
avant la procédure collective ; dire qu'il n'y avait pas lieu à revendication ; subsidiairement déclarer OLIBI recevable et bien fondée en sa demande en revendication ; constater que la machine lui a
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fd91e516ab6cabaf4d81f05
4 juin 2020
4 juin 2020
SUR LA SANCTION23 * * * FAITS ET PROCÉDURE 1.Le 9 décembre 2014, le secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers (ci-après l'« AMF ») a ouvert une enquête sur le marché du
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0c87c25a97f0381f4a9b
26 février 2015
26 février 2015
Par jugement en date du 21 décembre 2011, le conseil de prud'hommes a débouté [P] [B] de l'ensemble de ses demandes et la Sas Machines [D] de sa demande reconventionnelle.
Source officielleSécurité sociale
6162af199547460d26ddb6ab
30 avril 2013
30 avril 2013
Ensuite on lance la machine et on surveille, parfois il y a un problème alors on arrête la machine et on coupe le fil avec des ciseaux et on réinstalle le bobineau et on relance la machine.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455167
23 octobre 2023
23 octobre 2023
de renforcement dressant, boiseur chantiers machine dressant, conducteur machine abattage dressant, piqueur d'élevage en PRH dressant, boiseur chantiers machine dressant, abatteur boiseur chant abattage
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9b
13 septembre 2001
13 septembre 2001
La machine CENTRIBOR MK 10 et ses équipements annexes ont été mis en service le 1er juillet 1988 dans les ateliers de FEDERAL MOGUL à SAINT-JEAN DE LA RUELLE (Loiret).
Source officielleRéférés
635b71cfb201587f74be0242
20 octobre 2022
20 octobre 2022
JET PRESS 720 S, ordonné la restitution de cette machine par la société Cartelys Benelux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1c
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Lors de ce transport, un accident a entraîné la chute de machines.
Source officielleChambre 2-4
6312ee9b2e6a8e4f13ca603d
31 août 2022
31 août 2022
Sur les lots de machines M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
De plus, il n'est pas démontré, par rapport aux chiffres du marché pertinent, en quoi la vente de 103 machines Pick & Go par la société Etablissements Emily entre 2014 et 2019 constitue un succès commercial
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03582_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Perlière de Manihi, M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876124cc0c3e2e3bea1d
16 mai 2022
16 mai 2022
[T] [L] né le 17 Juin 1965 à [Localité 4] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2], non comparantreprésenté par Me Lucie MARCHIX substitué par Me DUBOIS Eva , avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4f
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Elle conteste avoir demandé aux salariées de débloquer elles-mêmes les machines sans faire appel à la maintenance.
Source officielle2 e chambre civile
62678cd9189ce3057d201c3a
21 avril 2022
21 avril 2022
ACE précise avoir effectué une étude de prix machine sur la base des plans du démonstrateur, et qu'elle serait en mesure de proposer un prix machine complet sur la base de 10 Keuros HT par 10, 9 Keuros
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c9
26 mai 2008
26 mai 2008
de l'avancement de la machine.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94345
6 décembre 2018
6 décembre 2018
de vices cachés affectant la machine qui auraient existé avant cette vente.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9d
27 janvier 2015
27 janvier 2015
René X..., expert, répond qu'il a répondu à sa mission, que l'utilisateur des machines n'avait pas ouvert le mode d'emploi, que les machines fonctionnaient, que le conseil de la SARL YDF n'était pas présent
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cb43b54c996ad969dc8605
2 août 2023
2 août 2023
statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 26 Juillet 2023 à 18 heures 44 par Me Lucie MARCHIX
Source officielleRétention Administrative
67f4b118da16d54af38e6290
4 avril 2025
4 avril 2025
Assisté de Maître Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officiellePage 9 sur 456