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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65b35cd81d7564000872dc84
23 janvier 2024
Audience publique du 28 novembre 2023 N° de rôle : N° RG 22/00541 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EP2I S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BESANCON en date du 17 mars
1ère Chambre
69613eeecdc6046d47c496a9
6 janvier 2026
[T] [U] RCS DE [Localité 38] sous le n° 832 210 975 sise [Adresse 4] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON
63c256630bfda47c90075ee4
10 janvier 2023
LE GOFF, avocat au barreau de JURA Maître [G] [J] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON
5fdaf9fac7471a8dfe760f24
30 avril 2019
[Adresse 5] Représentée par Me Denise LAURENT-CALLAME de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de Saint-Malo Représentée par Me MARTINVAL de la SCP TOURNIER MAYER-BLONDEAU
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01193_20251216
16 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mai 2024, la société Archi Créo, représentée par Me Dichamp de la SCP Mayer-Blondeau-Glacomoni-Dichamp-Martunval, conclut au rejet de la requête et de l’ensemble
Ch. Sociale -Section A
668e255ffcf93851fdd64717
9 juillet 2024
a été signifiée par personne le 23 février 2024, Maître Me [Y] [H], ès qualités de liquidateur de la SAS Margherita, de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Marie
6ème Chambre
DCA_20PA02022_20221122
22 novembre 2022
Elle demande en outre à la Cour de rejeter les conclusions présentées par les sociétés MAF, CAM BTP, Blondeau Ingénierie et SMABTP, à son encontre.
DCA_22NT02316_20231114
14 novembre 2023
2015 au 31 mars 2019.
Chambre Civile
627a016edd6bd9057dc56cfe
9 mai 2022
[N] ; - Donner acte à la société SGH Expansion de son intervention comme venant aux droits de la société Blondeau Lesage ; -Déclarer mal fondé l'appel interjeté par la société Antonio Merloni à l'encontre
Cour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
* Le bureau d'études CTB BLONDEAU et son assureur, la CAMBTP, sollicitent à titre principal leur mise hors de cause, au motif qu'aucune faute n'a été commise par le bureau d'études CTB BLONDEAU
DCA_21NC03141_20241126
26 novembre 2024
Quant à l'imputabilité des désordres à la SARL Blondeau Ingénierie : 8.
Juge des référés
ORCA_23NC01330_20240917
17 septembre 2024
A à garantir la société Blondeau ingénierie de l'intégralité des montants mis à sa charge.
652f78d6b0532083189959e3
17 octobre 2023
Suivant ordonnance de caducité en date du 10 mai 2022, la première déclaration d'appel a été déclarée caduque. Le 25 mai 2022, M. [R] [W] a fait signifier ses conclusions à la société intimée.
Chambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e98f
25 octobre 2023
BLONDEAU CARRELAGE, S.A.R.L. BUREAUX ET CLOISONS CONCEPT, S.E.L.A.R.L. [S] [G], S.A.S.U. ETABLISSEMENTS JOUVET, S.A.M.C.V. MAF, S.A. MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.E.L.A.R.L.
Pôle 4 - Chambre 6
61625100929f6bffa995b3a2
16 mai 2014
- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier présent lors du prononcé.
Pôle 6 - Chambre 12
662c94feb787c4000862f6f5
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU
67ecc7e28e074ba02f40a3f1
1 avril 2025
ORDONNANCE DE JONCTION DU 01 AVRIL 2025 Appel d'une décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Valence En date du 12 février 2025 suivant déclaration d'appel du 13 mars
Ch. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696674
6 juillet 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.
Ch. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c6
29 juillet 2025
CODE DE PROCEDURE CIVILE Appel d'un jugement (N° RG F 24/00009) rendu par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Gap en date du 10 février 2025 suivant déclaration d'appel du 10 mars
6889a8c40b31e6c455a285c2
DBVM-V-B7J-MVHG ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT DU 29 JUILLET 2025 Appel d'un jugement (N° RG F23/00037) rendu par le conseil de prud'hommes - formation de départage de Gap en date du 19 mars
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