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2 591 résultats pour « Menzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68032e401fa67923f7882a83

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

NICOLLE & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : Association AGS CGEA [Adresse 5] [Localité 6] non représentée [J] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

6348ff7063d497adffda3fb9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Localité 1] représentée par Me Félipe LLAMAS de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Mme [K] [X] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6309b3dfa521cdc5630b7a13

Appel

26 août 2022

26 août 2022

1] Ayant pour avocat Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, du barreau de DIJON INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63660b33bb0cef7f7427928c

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[M] [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, du barreau de DIJON INTIMÉ : Monsieur [H] [X] [C] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Stéphanie

Source officielle
CA

Rétentions

687f1b19367fac10b162e613

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334bd54e6f046d26ca3c6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d74a7ffb526292dd6e77

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[K] [X] C/ [O] [C] CCC délivrée le : 16/10/2025 à : Me MENDEL Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 16/10/2025 à :

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fd9835f32c43c72a4987435

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Il résulte de la réglementation applicable que lorsque la mission de l'avocat n'a pas été menée jusqu'à son terme avant que soit intervenu un acte ou une décision juridictionnelle irrévocable, la convention

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdb06472ec9659a9eb0c651

Appel

24 avril 2019

24 avril 2019

La SARL BISTINGO 1 a fait appel du jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches du Rhône du 22 février 2018 qui a déclaré régulière la procédure de contrôle de l'URSSAF menée en février

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171834

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

enregistré à son secrétariat le 14 février 2017, à la suite du refus opposé par le président de la métropole Grand Paris à sa demande de communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162581

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Réty à sa demande de copie des fiches mensuelles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155028

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'assurance maladie de Paris à sa demande de communication de ses relevés mensuels

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd96ac23b25f156bc984b0c

Appel

5 février 2020

5 février 2020

La Cour d'appel confirme le jugement du 27 octobre 2015 du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale des Pyrénées Orientales, sauf en ce qui concerne le montant de la condamnation. Elle infirme le jug

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f0f

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

Z... né le 21 Février 1962 à MENZEL DJEMIL (TUNISIE) de nationalité tunisienne 28 rue Pierre Sémard Bâtiment A9 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX représenté par la SCP CALAS, avoués à la Cour assisté de Me

Source officielle
CA

Rétentions

62cd0f0fe91c8e9fcf0712e1

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

4] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eca521cdc5630b7a3f

Appel

25 août 2022

25 août 2022

TEFFRI ENTREPRISES [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Claire DE VOGÜE, avocat au barreau de

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00499_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

B..., représenté par Me Bourret Mendel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 7 mars 2023 du préfet de l’Aude ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Aude de réexaminer

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fd93292c2f1f612c70bc639

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

La cour d'appel confirme l'ordonnance déférée, met l'ELSM hors de cause en raison de l'absence de personnalité juridique, et rejette l'ensemble des prétentions du demandeur. Elle considère qu'aucun tr

Résumé IA — à vérifier
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03616_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

B, représenté par Me Mendel, demande à la cour d'annuler ce jugement et cet arrêté.

Source officielle
CA

Rétentions

653ca62a83c9498318209cc7

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle

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Journal officiel
Créations

El Menzeli Flageol, Lysandre Hedi Jacques

SIREN 108761925Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

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Dépôts des comptes

MENZEL TRANSPORTS

SIREN 823834783Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

18/08/2026

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Radiations

BOUMEDIENE, Sana, MENZEL

SIREN 942600990Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/08/2026

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Dépôts des comptes

MENZEL

SIREN 509607826Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

26/04/2026

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Modifications diverses

MENZEL PRODUCTIONS

SIREN 853274959Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/04/2026

Voir →