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340 résultats pour « Miloudi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

678b4541fc3c89482d4f20d2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MINUTE N° 28/25 Copie exécutoire à - Me Karima MIMOUNI - la SELARL LX COLMAR Le 15.01.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle

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Annonces BODACC482 résultats

Journal officiel
Créations

Ben Miloudi, Cheyma

SIREN 105440044Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/08/2026

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Créations

MILOUDIS

SIREN 107683336Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

29/07/2026

Voir →

Créations

MILOUDI, Youri

SIREN 107945198Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

28/07/2026

Voir →

Radiations

Miloudi, Sabrina

SIREN 994726834Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DR MILOUDI

SIREN 843408923Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

21/07/2026

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03077_20230424

Admin. Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

B, représenté par Me El Mimouni, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 1er juillet 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87083

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Madame Y... avait pour mère Madame Mamma Mouh Amar Z... et pour frères et soeurs Yemna, Tla'tmas, Salah, Bena'ssa, Mohamed, Miloud.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

627ca6b24781dc057dee7998

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[Y] [I] né le 17 Septembre 1944 à [Localité 1] ([Localité 1]) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Livia FERRANDI, avocate au barreau d'AJACCIO, Me Miloud CHAFI, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9339c

Appel

13 juin 2016

13 juin 2016

Y...mettrait à la disposition de cette dernière un logement situé à Pointe Milou chez Jocelyne Z...à Saint-Barthélemy.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87358

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

ès-qualités d'Administrateur Judiciaire de l'Association ESPACE NEUF Y... par Me CHALMET, Avocat au barreau de LYON Substitué par Me CIUFFA, AGS DE PARIS 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS Y... par Me LAMBERT MICOUD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

681061f1623750c90e2d764a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

représentée par Me Delphine LIAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [C] [F] né le 13 Juillet 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] présente et représentée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89474

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

BAYONNE CEDEX non comparant AGS Washington Plazza 40 avenue de Washington 75408 PARIS CEDEX 08 représenté par Me Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nancy LAMBERT-MICOUD

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CA

Chambre sociale 4-4

69d73319cdc6046d4799bdaf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

] Décision déférée à la cour : Arrêt rendu par la cour d'appel de Versailles le 8 janvier 2025 N° RG : 22/03595 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Khalil MIHOUBI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c73b

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Miloud Y..., père de Mme X..., est sujette à caution si l'on considère qu'il déclare avoir fait une promesse d'embauche à sa fille le 1er novembre 2005 pour un contrat à durée indéterminée, alors qu'il

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CA

4e chambre 2e section

5fd97dc46e73e46c556310cf

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

le 18 Juillet 2017 par le Tribunal d'Instance de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : N° RG : 1117000401 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sonia EL MIDOULI

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a1eecdc6046d4710ff8a

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Demandeur à la requête en rectification d'une erreur matérielle : [J] [P] né le 27 Septembre 1966 [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d9

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Jacques MIMOUNI, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eca

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

COLORIS EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE "MILOU ROSNER" Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu rendu le 04 Juin 2002 par le Tribunal de Grande Instance NANTERRE Nä de chambre : 7ème chambre B RG nä :

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02109_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

tribunal administratif de Bordeaux a annulé cette décision en tant qu’elle refuse d’interdire la chasse dans la zone Natura 2000 du bassin d’Arcachon et du banc d’Arguin du râle d’eau, du fuligule milouin

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CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e9a

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

BP MINUTE No 698/2015 Copies exécutoires à Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL Maître MIMOUNI Le 19 novembre 2015 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

60347d3ffa7afd6b175761d8

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 14/00737 APPELANTE SARL TECHNIQUES D'AUTOMATISME [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 395 332 414 représentée par Me Thileli ADLI-MILOUDI

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

6894370d5b43bcd1194a9542

Appel

6 août 2025

6 août 2025

X se disant [G] [V] - à Me Véronique SCHALCK - à Me MIMOUNI Karima, avocat de permanence à la cour - à la SELARL CENTAURE AVOCATS - Monsieur le préfet de l'Aube - Monsieur le procureur de la république

Source officielle
CA

2ème Chambre

62760cd0593736057d78aa9f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

APPELANTE : SA AMTT [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Célia MIMOUNI

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CA

Pôle 6 - Chambre 1

61635de2683f470e3416dc1d

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/12219 APPELANTE SARL CAUDALIE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Khalil MIHOUBI

Source officielle