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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879d3
29 novembre 2005
29 novembre 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERMORELLE, président de chambre, Monsieur MIDY, conseiller et Monsieur TURQUET, Vice-Président placé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de29
16 mai 2011
16 mai 2011
né le 19 Novembre 1949 à LIEVIN (62800) ... 01600 SAINT-BERNARD représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ARDUIN, avocat au barreau de LYON Mme Monique Z..
Source officielleAvis
CADA:20151107
23 avril 2015
23 avril 2015
Maître X, conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Taverny
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84e
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ ACAP Mme Monique Y... veuve X... Mme Catherine X... Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd87304
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BECK, avocat substitué par Me BOTTA, Avocat aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/011262 du 09/10/2003 Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738d
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me BECK, avocat substitué par Me BOTTA, Avocat aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/011262 du 09/10/2003 Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e157
26 février 2010
26 février 2010
Alain Y... et Mme Monique Y... épouse Z..., reprochant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d1f
13 novembre 2001
13 novembre 2001
THISE Monsieur Christophe X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940e6
24 juillet 2018
24 juillet 2018
ENTRE : Monsieur Bernard X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d9
7 mars 2008
7 mars 2008
C / Monique Y..., ECUREUIL- VIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PIERRE, Président, en
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd8959a
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Par acte d'huissier du 16 septembre 2003, la société GRAND HÔTEL DE L'OPÉRA S.A.S. a assigné Monique Z...
Source officielleCour d'Appel
Madame B... Monique, le 20 Mars 2008c/Madame A
6253cb03bd3db21cbdd8cab2
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Monique, en ses conclusions oralement développées ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général, en ses réquisitions ; Maître BOUCHARINC Denis, avocat de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Mme Monique X..., se trouvant, à la suite de son divorce, créancière en vertu de plusieurs décisions de justice de son ex-époux M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc13
3 juillet 2008
3 juillet 2008
le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 3 juillet 2008 Monsieur Roger MONDONNEIX, conseiller, à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS-TEVERO
Source officielleAvis
CADA:20190449
26 septembre 2019
26 septembre 2019
X ; 9) la taxe ordure ménagère 2018 de Monsieur X ; 10) les taxes d'habitation 2017 et 2018 de l'ensemble des gîtes de la commune : a) Monsieur et Madame X ; b) Monsieur X; c) Monsieur X ; d) Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c61
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Représentée par Me Emilie NOEL HASBI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 17 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur B... I... es-qualités d'héritier de Monsieur C... I... et de Madame L...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd86001
21 mars 2002
21 mars 2002
DELIBERE : Mme Monique BOIVIN, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Malo BOHUON, conseiller, GREFFIER : Mme Jacqueline B..., lors des débats et lors du prononcé DEBATS : A l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd86003
21 mars 2002
21 mars 2002
./ Mme Monique Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab90
20 novembre 2007
20 novembre 2007
A la suite du décès de leur mère le 8 mars 2003, Mme Monique X... épouse LE BOULANGER ainsi que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b2
9 septembre 2015
9 septembre 2015
SA GAN ASSURANCES Mutuelle MAIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Monique X...
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