Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f74444950
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier et en présence de Mme Rima AL-TAJAR, Greffier stagiaire DÉBATS :
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d736
10 février 2011
10 février 2011
2 ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 09/ 03055 Ordonnance (No 09/ 210) rendue le 07 Avril 2009 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
Pascal G..., Mme Valérie Marie France K... épouse L..., Melle Magalie Nicole K...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b7
7 mars 2011
7 mars 2011
C/ Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e916
19 septembre 2011
19 septembre 2011
C/ Emmanuel Florent Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90124
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Pascal X... C/ Mme Marina Y...
Source officielle3e chambre civile
65321ad19e4ea48318f5aca1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Aucun plan ni procès-verbal de bornage de la parcelle BO n°[Cadastre 3] n'a été établi.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
24 mars 2011
BOIS ET SCIERIES DU CENTRE PLP-iB Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1c
22 avril 2011
22 avril 2011
MAISONS EURO FRANCE PLP-iB exécution de travaux grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2011 Le vingt deux Avril
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e366
29 juin 2011
29 juin 2011
ER/ FK droit de visite Grosse délivrée à la SCP Chabaud Durand-Marquet le 29. 6. 11 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 JUIN 2011 --- = = = oOo = = =--- Le
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Elle demande également que l'enfant réside à son domicile durant ses propres congés.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943b1
7 janvier 2019
7 janvier 2019
BRIDEY, Président de Chambre, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Monsieur Pascal BRIDEY, président de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle8e Chambre A
5fddf1978e0b749378aec606
12 juillet 2018
12 juillet 2018
représenté par Me Gilles D..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Pascal H... de la I..., avocat au barreau de NICE substituée par Me Caroline J..., avocat au barreau de NICE, plaidant
Source officielle3e chambre civile
65b364b11d7564000872dff3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[J] [W] (MINEUR) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.P DURAND VERVUEREN représentée par son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8631a
7 février 2002
7 février 2002
LAUTRETTE avocat au Barreau de Paris ; E.1741 2 ) Madame Pascale X... 3 rue Daguerre 92500 RUEIL MALMAISON INTIMEE assistée par M.
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc55
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f574763b
6 avril 2023
6 avril 2023
de l'ensemble de ses demandes - de condamner la SARL BOUTHIER PASCAL à supporter les entiers dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd93599
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Pascal X...
Source officielle1ere Chambre Section 1
62cd0f32e91c8e9fcf0713a7
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[X] et Mme [A] épouse [X] sont propriétaires d'une parcelle contiguë sise à [Adresse 2], cadastrée section [Cadastre 1].
Source officielle2ème chambre civile
6163fb34aa666c51c0f5fa50
10 novembre 2009
10 novembre 2009
de 10 ha 41 a 57 ca, comprenant la parcelle autrefois cadastrée AB[Cadastre 3] faisant aujourd'hui partie de la parcelle n°[Cadastre 1] ' à savoir la partie de cette parcelle non affectée à la piscine
Source officiellePage 9 sur 303