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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
661a202b4cfa010008a2d6bf
12 avril 2024
12 avril 2024
jour ; à la fin juillet 2015, un résultat de 703 colis jour pour un objectif de 865 colis jour'; à fin juin 2015, un résultat de 752 colis jour pour un objectif de 947 colis jour; à fin mai 2015, un résultat
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f5
18 janvier 2017
18 janvier 2017
né le 26 Août 1965 à PORTO VECCHIO (20137) ... 20146 SOTTA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a3d9e4ea48318f5aa62
19 octobre 2023
19 octobre 2023
réception, non comparants, S.A. [6] (ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE SOC IÉTÉ [7]) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] Représentée par Me Philippe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e9785bbe450008b2cd27
11 janvier 2024
11 janvier 2024
n'a pas été débattue en audience Composition du délibéré: Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier : Audrey COLLIN
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6eb
12 avril 2024
12 avril 2024
Représentant : Me Pierre BRUNO, avocat au barreau de MARSEILLE Me [G] LAURE agissant en qualité de mandataire ad hoc de la SASU RED EMPIRE Représentant : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Source officielleChambre sociale
6826d20d9717a7923fdf4891
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : A l'audience conférence du 5 décembre 2023 de la chambre sociale, l'affaire a été renvoyée au 25 juin
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88052
19 janvier 2006
19 janvier 2006
en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 230 avenue Jean Jaurès - 59790 RONCHIN représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612c974d258318455241
23 octobre 2023
23 octobre 2023
BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Juillet 2023 devant
Source officielle4e chambre civile
686767087c03803a32c272ab
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fa9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
SECTION B ARRET DU 25 Septembre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 B 05/04765 Décision déférée à la Cour : 29 Mars 2005 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANT : Maître Philippe
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
avocats au barreau de PARIS APPELANTS Monsieur [N] [J] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON Représentant : Me Philippe
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00108_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
des emprises nécessaires à la réalisation des travaux de contournement routier de Saint-Flour avec inclusion d'emprise de la commune d'Andelat avec extension aux communes de Roffiac, Saint-Flour, Coltines
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9238a
6 mai 2015
6 mai 2015
née le 12 Octobre 1971 à DRAGUIGNAN ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Tony Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fd
22 janvier 2003
22 janvier 2003
depuis le 6 septembre 1995 et a établi la facture correspondant aux prestations facturées du 13 mai au 12 juin 1997 avant de convenir avec la seule Corinne V. d'un échéancier que celle-ci n'a pas respecté
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d5b
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Philippe X... C/ Mme Frédérique Y...
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Madame [F] fait cependant valoir qu'elle a été contrainte de porter un collier cervical pendant un mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e363
18 mai 2011
18 mai 2011
à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Commerce No RG : 09/00773 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
653a0639d0451e8318d0e901
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Localité 5] (MAROC), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Agnès ERMENEUX, membre de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Philippe
Source officielleChambre sociale
69d9d6eecdc6046d47d8a2c2
9 avril 2026
9 avril 2026
SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE [Localité 2] prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Philippe
Source officiellePage 9 sur 112