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854 résultats pour « Philippe RIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d2

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Pierre Z... ... 31270 FROUZINS assistés de Me Philippe FORESTIER, avocat au barreau d'AURILLAC INTIMES M. BILLY et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

688c4bd3119f12788f059d79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET, greffier ENTRE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a534

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 16 novembre 2006 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 00090 S. A. CREATIS / Lancelot X..., Martine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd82eacdc6046d4704a784

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Rôle N° RG 24/05222 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5RG CPAM DU VAR C/ [M] [O] S.A.R.L. [1] [2] Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ab

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 27 septembre 2007 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/02312 S.A.S. TICHIT, S.A. COUTAREL, S.A. BOUSSET, S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf7e

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 décembre 2008 Arrêt no -CB / SP / MO- Dossier n : 07 / 02909 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e70

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 décembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/02877 Gilles X... / Gilles Y..., Dany Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a539

Appel

15 février 2007

15 février 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 février 2007 Arrêt no - GB/SP- Dossier n : 06/00813 Jacques X... / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE ..., Arrêt rendu le

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CA

4e chambre civile

642fb660cece1704f5747699

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 4 décembre 2016, M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0df

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

LECOCQ, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Eric KOTARSKI du barreau de RIOM INTIMEES M. BAUDRON et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclare la demande dirigéec/Madame Bernadette Y

6253c84abd3db21cbdd84cd5

Appel

12 mars 1999

12 mars 1999

Suivant acte de la SCP AUBRU ET RITOU, huissiers de justice associés à ASNIERES, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS 8° VILLIERS MONCEAU a fait sommation à Monsieur Jean Philippe X... et Madame Bernadette

Source officielle
CA

1ère Chambre

64b77f41d1e51905db2b1dea

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juillet 2023 N° RG 23/01002 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GATO -DA- Arrêt n° [G] [M], [N] [X] épouse [M] / [D] [C] [W], [R] [O] épouse [W],

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CA

1ère Chambre

668e257afcf93851fdd648ab

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 24/00557 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GE7C -(LB) DA- Arrêt n° 319 [X] [M], [P] [O] épouse [M] / S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb1

Appel

11 février 2016

11 février 2016

de nationalité Française, né le 28 Mai 1965 à RIOM ES MONTAGNE (63), Exploitant agricole, demeurant ...

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CA

1ère Chambre

64a50d0cb8594705dbfccd11

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller M.

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CA

Chambre pôle social

688c4beb119f12788f059d8f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

et par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY de la SELARL ELAN SOCIAL, avocat au barreau de LYON DEFERANT ET : M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

60327bf84a3c7fb00e7b3400

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 25 JANVIER 2018 N° 2018/ 50 Rôle N° 14/14472 [R] [L] [J] [Q] épouse [L] [F] [Q] [G] [D] SAS ABC C/ [U] [G]-[P] SELURL CHRISTINE RIOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f21d61a5c2f4aa365da

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 janvier 2025 N° RG 23/00158 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6HO -LB- Arrêt n° [R] [E] / CPAM DU PUY-DE-DÔME Jugement au fond, origine Juge

Source officielle
CA

Première Présidence

6892e339bf535a2d228f95ae

Appel

5 août 2025

5 août 2025

COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 05 Août 2025 DOSSIER N° RG 25/00044 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GMRL AFFAIRE

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CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893a4

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 janvier 2007 Arrêt no - CB/SP- Dossier n : 06/00398 Krzysztof X..., Anna Y... épouse X... / Serge Z..., Viviane A... épouse Z...

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Journal officiel
Radiations

RIOU, Philippe, François

SIREN 404212961Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

24/03/2026

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Ventes et cessions

Et Caetera, RIOU, Philippe, François

SIREN 995001773Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 06/01/2026 enregistré au SAINT BRIEUC le 09/01/2026 sous le numéro Dossier 2026 00000764 référence 2204P01 2026 A 00066 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Chemin de Balaneyer 22300 Lannion

24/03/2026

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Procédures collectives

RIOU Philippe, Antoine (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Jean-Pierre CELERI 22, cours Napoléon - 20000 Ajaccio .

03/12/2025

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Procédures collectives

RIOU Philippe, Antoine (EI)

SIREN 387791098Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

03/08/2025

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Radiations

RIOU, Philippe, Marc, François, RIOU

SIREN 509977518Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

18/06/2025

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