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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
615e0d79c25a97f0381f4d82
26 février 2015
26 février 2015
[O] [Y], [S] [L], la société PIERRE INVEST, la société PIERRE INVEST AGUESSEAU, la société PIERRE INVEST POINCARÉ, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb98
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Enfin, la société Pierres de Gascogne a fait établir par constat d'huissier, le 12 mars 2020, que la solution de téléphonie IPBX ne fonctionnait pas.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1a80b6b43000800d820
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le 12 mai 2021, la société Pierre Investissement 6 a interjeté appel du jugement précité.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4f
28 mai 2008
28 mai 2008
INTIMES : 1o) Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50d
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Pierre Y... pour concurrence déloyale -débouté la société Claude CATTIER de sa demande de communication de la liste des formations en comptabilité effectuées par M. Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a09f
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Pierre Y...pour concurrence déloyale -débouté la société Claude CATTIER de sa demande de communication de la liste des formations en comptabilité effectuées par M. Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e44
1 février 2016
1 février 2016
du tribunal d'instance de QUIMPER, - décision plaçant Monsieur Pierre X... né le 7 mai 1922 sous tutelle pour une durée de 60 mois et désignant Monsieur Pierre X..., fils, en qualité de tuteur et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879e7
25 novembre 2005
25 novembre 2005
Pierre X..., MOURGUES a proposé à celui-ci un poste de manutentionnaire le 14 novembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5d
10 avril 2007
10 avril 2007
Société DE BRASSERIE REUNIONNAISE "LES TROIS BRASSEURS" 2 Chemin de la ZI n 2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Pierre Yves BIGAIGNON (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉE : Mademoiselle Orlane
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9ea
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Pierre Y... a interjeté appel de cette décision le 18 février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Condamner la société PIERRE FABRE MEDICAMENTS à délivrer à Monsieur Elias X... l'original du certificat de travail conforme à la pièce communiquée par l'intimée et portant le numéro 38.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c9
19 mars 2007
19 mars 2007
Pierre X..., malgré le pouvoir du 17 juin 2000, donné à « Claudeet Didier conjointement », cependant Pierre X... a ratifié ce vote -les statuts du GFA SAINT PIERRE stipulent que les décisions qui tendent
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f057
25 janvier 2012
25 janvier 2012
1951 à ALGER ... 01500 AMBERIEU EN BUGEY assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Pierre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01857_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les associations FCPE 91, " s'unir à Saint-Pierre " et le collectif Parent Sénart ont demandé au tribunal administratif de Versailles
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced9
27 novembre 2008
27 novembre 2008
née le 2 avril 1926 à Elven de nationalité française retraitée Monsieur Pierre Adrien X...
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e8a
15 juin 2000
15 juin 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL ARRETN0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 98/01048 AFFAIRE: SOCIETE EURO FORAGE C/Jean-Pierre X... Jugement du C.P.H.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63d379a9d1bc2605de4b475e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PIERRE ET PATRIMOINE, S.A.S.
Source officielle3ème chambre A
62da3e592eb797effb0703b2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par jugement du 7 juin 2019, le tribunal de commerce précité a : -débouté la société Pierre 6 de sa demande de nullité du contrat, -débouté la société Pierre 6 de sa demande de remboursement, -dit que
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c7
19 septembre 2007
19 septembre 2007
X..., COMPAGNIE AXA FRANCE IARD C / ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, CPAM SECTION MNH PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a6
16 juin 2016
16 juin 2016
fille pré-décédée, Pierre, Marc et Mélanie X....
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