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1 619 résultats pour « Pierre VERDIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163667c530fe82387bcdb2b

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

général : 09/22940 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Octobre 2009 -Tribunal d'Instance d'AUXERRE - RG n° APPELANT Monsieur [L] [T] [Adresse 4] [Adresse 4] assistée de Me Michel-Pierre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aab2

Appel

5 février 2008

5 février 2008

VERDE DE LISLE, président, et par R. GARCIA, greffier de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b356d2edfb0b58c05ec1d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

KOESIO AURA TELECOM, venant aux droits de la société C'PRO INFORMATIQUE, venant aux droits de la société VEODIS SUD EST GROUPE C'PRO, immatriculée au RCS sous le n° 480.844.695, prise en la personne de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb6

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

d'inscription au RG de première instance 06 / 4418 APPELANTE : LA SOCIETE SAGENA 56 rue Violet-75015 PARIS représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Pierre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04463_20240216

Admin. Appel

16 février 2024

16 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Verdier, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance en date du 20 septembre 2023 du tribunal

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a192cf5cdc6046d4754aa1b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

1] (RG : 22/01128) suivant déclaration d'appel du 10 octobre 2025 APPELANTE : [E] [Z] de nationalité Française, demeurant Chez Madame [C] [Z] [Adresse 1] Représentée par Me Anne-sophie VERDIER

Source officielle
CA

11e chambre

6033e5399d49b5965d571505

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Juillet 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de Nanterre N° RG : F 13/02589 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL VERDIER

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_21LY03043_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

A B, représenté par Me Verdier, demande à la cour d'annuler cette ordonnance du 30 août 2021, d'ordonner l'expertise demandée et de réserver les dépens.

Source officielle
CA

3e chambre

651fa5c8c601f083189919ec

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Juin 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 18/09497 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe VERDIER

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CA

Chambre Premier Président

6440d855e704a005d1ed71fa

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

par le conseil de prud'hommes - formation paritaire d'Evreux en date du 27 septembre 2022 DEMANDERESSE : Sarl ESPACE DAVIS [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me David VERDIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1fa58162057dac664f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La maîtrise d''uvre était assurée par la société Verdi Ingénierie.

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02234_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

20 octobre 2023, la commune de Draveil demande à la cour de lui donner acte de son désistement d'instance et d'action ; Par un mémoire, enregistré le 27 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Verdier

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CAA

Juge des référés

ORCA_26BX00313_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2026, l’association Vigie Liberté, représentée par Me verdier, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 26 janvier 2026

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CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fa7

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

VERDE DE LISLE, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. LEBREUIL, président D. VERDE DE LISLE, conseiller C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

C/ SCI PIETRA DI VERDE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M. Gérard X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b697

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Jean-Pierre Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Maître VERDIER Martine, Avocat du prévenu en sa plaidoirie à l'appui des conclusions déposées sur le bureau de la Cour. X... Outman à nouveau a eu la parole en dernier.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01656_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles appartenant à la SCI Les maisons de Guislain supportent, d'une part, une maison d'habitation implantée à l'alignement de la rue Verrier et qui n'est plus

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02397_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011 ; - le code de l’environnement ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec4e5bbe450008b2ce70

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 20 octobre suivant, l'EARL KACELINOTE a rapporté à la société BRIALCASH 54,31 kg de foie gras après s'être plaint de verdissement sur certains lobes.

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