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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e050
1 juin 2011
1 juin 2011
No 10/ 04158 AFFAIRE : Alexandre X... C/ S. A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e4c7c3ffdb9560b08e5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il résulte des pièces produites aux débats que les parties ont poursuivi une relation intime entre juin 2019 et juillet 2022 et ont maintenu entre eux une communauté de vie financière : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe0
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Alain Christian Alexandre X... C/ Mme Joëlle Christiane Claudine Z...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e39
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Alexandre X... C/ Mme Hélène Y... épouse X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e042
13 mai 2022
13 mai 2022
(pièce n°89 de l'Inéris) Le 28 juillet 2006, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
Source officielle3e chambre
615e0e19c25a97f0381f522c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
du 7 septembre 2009 entre la société ALEXANDRINE et les époux [Y].
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5
21 mars 2011
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
G : 06 / 00812 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 16 décembre 2005, enregistrée sous le no 05 / 000277 APPELANT : Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b9700a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie-Alexandra
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02471_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur la jonction : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02381_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Article 3 : Les conclusions de Maître Alexandre Ciaudo tendant à l'application des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991sont rejetées.
Source officielle2ème Chambre
62721980228a02057de6768f
3 mai 2022
3 mai 2022
DBVU-V-B7F-FRJ2 AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX ENTRE : Madame [J] [S] née le 28 juillet 1957 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre
Source officielleChambre Sociale
6883112b4d9076bf079c22d1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La SASU France Terroir ne produit aucune pièce permettant de déterminer objectivement les heures de travail effectuées par M. [C] [K].
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
6 mai 2015
Simon X...et Angèle X..., - Paul décédé le 8 janvier 1982 aux droits duquel viennent ses deux enfants Simone X...et Gisèle X..., - Alexandre décédé le 9 juillet 1977, laissant pour lui succéder Mmes
Source officielle1re Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b736
31 octobre 2012
31 octobre 2012
La cour renvoie aux écritures précitées pour l'exposé exhaustif des moyens des parties. L'ordonnance de clôture est datée du 19 septembre 2012.
Source officielleChambre 1-7
68676d6f6cbb391a608a180f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALEXANDRE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93825
14 décembre 2016
14 décembre 2016
En outre, au vu des pièces produites par les appelants, ces derniers n'apportent pas la preuve de l'extinction de la servitude conventionnelle litigieuse.
Source officielleChambre Sociale
661f66072313f20008a52697
16 avril 2024
16 avril 2024
à ce sujet, se limitant à tenter de tirer profit du courrier de démission que le salarié a adressé au groupement d'employeurs le 27 août 2020 (sa pièce n°1) et des conclusions présentées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b3
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Michel Alexandre, vendeur " aux présentes ; " Etant précisé que ce forage profite depuis, tant au terrain de " Monsieur X...
Source officiellePage 9 sur 253