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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
6a0fe63fcdc6046d478757b8
21 mai 2026
et à moins d'une heure par jour plus de trois jours par semaine le temps consacré aux travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet.
Cour d'Appel
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4 décembre 2000
SUR CE LA COUR, A l'appui de sa demande en divorce, Madame Y... soutient que son mari: - était autoritaire, - ne l'a pas aidée dans les tâches ménagères alors qu'elle avait le poignet cassé, - la frappait
Pôle 5 - Chambre 1
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20 avril 2022
Le cahier des charges imposait également que la sonde puisse 'être saisie d'une seule main', ce qui commandait d'équiper la sonde d'une poignée ou d'un manche, la poignée de la sonde litigieuse étant du
Pôle 6 - Chambre 13
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27 octobre 2023
Elle souligne que le CRRMP des Hauts-de-France a émis un avis défavorable tant pour le poignet droit que le poignet gauche en se contentant de dire qu'en raison de la durée écoulée entre la première constatation
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02993_20240715
15 juillet 2024
Pourny, président de chambre, M. Gros, premier conseiller, M. Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2024. La rapporteure, E.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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21 avril 2026
Au cas particulier, si les tâches de l'assurée comportent de façon habituelle des mouvements de préhension de la main gauche, d'extension du poignet gauche, l'aspect répétitif ou prolongé comme exigé par
Chambre Sociale
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26 avril 2024
de ces pièces, qu'il existe une « incapacité permanente prévisible de 15 % si atteinte de la pronosupination qui ne sera pas bloquée, de même que la flexion extension du poignet ».
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1 octobre 2013
la salariée ne correspondant pas à ceux visés au tableau concerné en ce que, notamment : - contrairement à ce qu'a déclaré la salariée, les mouvements répétés d'adduction de la main et de flexion du poignet
Chambre Sociale-1ère sect
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19 octobre 2022
[W] [S], ouvrier en CDD, qui aurait été victime le 9 avril 2019 d'une contusion au poignet droit.
2EME PROTECTION SOCIALE
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2 juillet 2024
poignet en octobre 2009.
Chambre sociale 4-6
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9 avril 2026
de base en 2022 Attribuer à Mme [V] [W] les points de retraite complémentaire suivants : 16 points de retraite complémentaire en 2021 12 points de retraite complémentaire en 2022 En tout état
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6 juillet 2022
Elle fait valoir qu'elle subit une limitation des mouvements du poignet en raison de ses douleurs qu'elle estime sous-évaluées au regard d'une circulaire de la caisse nationale de l'assurance maladie,
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6 septembre 2022
[M] [G] un taux d'IPP de 19% pour des séquelles d'une arthrose radio ulnaire du poignet gauche, opérée d'une résection de la tête cubitale, faites d'une limitation nette de la pronosupination et d'une
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5 juillet 2024
gauche, et en l'absence de séquelle de la facture du poignet droit, - laissé les éventuels dépens à la charge de la CPAM de la Seine-Saint-Denis.
5e chambre Pole social
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18 janvier 2024
Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la
3e chambre
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15 février 2018
[O] a fait une chute de vélo le 17 avril 2005 et s'est blessé au poignet droit. Il a ensuite été victime d'une chute, le 26 octobre 2005, sur son lieu de travail.
5e Chambre
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12 janvier 2023
Un dernier arrêt de travail est produit pour la période du 22 novembre 2018 au 10 janvier 2019 pour 'atteinte poignet gauche : impotence fonctionnelle.'
9ème Ch Sécurité Sociale
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4 octobre 2023
Les quatre premiers éléments de l'appréciation concernent donc l'état du sujet considéré, du strict point de vue médical.
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15 janvier 2026
La cicatrice de la face interne du poignet de 9 cm est très fine. Au total la séquelle de la fracture du poignet gauche est minime.
Ch.secu-fiva-cdas
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4 octobre 2024
Absence de séquelles fonctionnelles au niveau du poignet gauche ».
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