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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe63fcdc6046d478757b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

et à moins d'une heure par jour plus de trois jours par semaine le temps consacré aux travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85390

Appel

4 décembre 2000

4 décembre 2000

SUR CE LA COUR, A l'appui de sa demande en divorce, Madame Y... soutient que son mari: - était autoritaire, - ne l'a pas aidée dans les tâches ménagères alors qu'elle avait le poignet cassé, - la frappait

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9476d9e13277d6e3902

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Le cahier des charges imposait également que la sonde puisse 'être saisie d'une seule main', ce qui commandait d'équiper la sonde d'une poignée ou d'un manche, la poignée de la sonde litigieuse étant du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ab83c9498318209da3

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Elle souligne que le CRRMP des Hauts-de-France a émis un avis défavorable tant pour le poignet droit que le poignet gauche en se contentant de dire qu'en raison de la durée écoulée entre la première constatation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02993_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Pourny, président de chambre, M. Gros, premier conseiller, M. Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860b6cdc6046d47198e62

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Au cas particulier, si les tâches de l'assurée comportent de façon habituelle des mouvements de préhension de la main gauche, d'extension du poignet gauche, l'aspect répétitif ou prolongé comme exigé par

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9501b787c4000862f72b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

de ces pièces, qu'il existe une « incapacité permanente prévisible de 15 % si atteinte de la pronosupination qui ne sera pas bloquée, de même que la flexion extension du poignet ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

la salariée ne correspondant pas à ceux visés au tableau concerné en ce que, notamment : - contrairement à ce qu'a déclaré la salariée, les mouvements répétés d'adduction de la main et de flexion du poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4d842150aadff23db52

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[W] [S], ouvrier en CDD, qui aurait été victime le 9 avril 2019 d'une contusion au poignet droit.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

poignet en octobre 2009.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d88533cdc6046d47b9c200

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de base en 2022 Attribuer à Mme [V] [W] les points de retraite complémentaire suivants : 16 points de retraite complémentaire en 2021 12 points de retraite complémentaire en 2022 En tout état

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf26379030995

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Elle fait valoir qu'elle subit une limitation des mouvements du poignet en raison de ses douleurs qu'elle estime sous-évaluées au regard d'une circulaire de la caisse nationale de l'assurance maladie,

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8fa39cffb4f1367441b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[M] [G] un taux d'IPP de 19% pour des séquelles d'une arthrose radio ulnaire du poignet gauche, opérée d'une résection de la tête cubitale, faites d'une limitation nette de la pronosupination et d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de81676b73dd81b973bc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

gauche, et en l'absence de séquelle de la facture du poignet droit, - laissé les éventuels dépens à la charge de la CPAM de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28dba34ad10008581b4e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la

Source officielle
CA

3e chambre

60325f55bdf62c946b89c518

Appel

15 février 2018

15 février 2018

[O] a fait une chute de vélo le 17 avril 2005 et s'est blessé au poignet droit. Il a ensuite été victime d'une chute, le 26 octobre 2005, sur son lieu de travail.

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a75bf9fd47c90a13f10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Un dernier arrêt de travail est produit pour la période du 22 novembre 2018 au 10 janvier 2019 pour 'atteinte poignet gauche : impotence fonctionnelle.'

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f676

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Les quatre premiers éléments de l'appréciation concernent donc l'état du sujet considéré, du strict point de vue médical.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08edcdc6046d4780b59c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La cicatrice de la face interne du poignet de 9 cm est très fine. Au total la séquelle de la fracture du poignet gauche est minime.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e90f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Absence de séquelles fonctionnelles au niveau du poignet gauche ».

Source officielle

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