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554 résultats pour « Pucheu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

62721939228a02057de675c3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

PACIFICA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 8/10, Boulevard de Vaugirard 75015 PARIS Représentée par Maître PUCHEU-HORT de la SELARL CÉLINE PUCHEU-HORT

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

64a9001703029105dbedc3b7

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Pucheus, avocat général, entendu en ses réquisitions EN PRESENCE DE : LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) Service de la santé et de la protection des animaux et

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

62873352c1d4e9057d612f80

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

PUCHEUS, avocat général Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd95b6c621b5445c2a2d12a

Appel

18 février 2020

18 février 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Décembre 2019, devant : Madame ROSA SCHALL, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffière présente

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171975

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation de service public n° 2017 DAE 42 (marché aux puces

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a1f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER PUCHOL, Plaidant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCCV [Adresse 15] société civile de construction vente, inscrite au RCS de SALON DE PROVENCE

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CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4019

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ALLIANZ IARD, anciennement dénommée ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T., S.A. demeurant [Adresse 8] représentée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162c1c634defd4c4b3b4595

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Pour eux, - il s'agissait de traiter les effluents liquides et pulpeux provenant de l'activité de la société JOUDINAUD SPAN ayant pour activité industrielle la déshydratation de fruits et légumes à partir

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CA

Chambre 1-8

660e43030740db0008fa91df

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 8] représentée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER, membre de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL

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CA

1ère Chambre

5fd93660a493af18e37f1226

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

Contrairement à ce que soutient la société Prolaser, la puce électronique n'est pas un élément essentiel, il ne s'agit que d'une technologie supplémentaire qui vient perfectionner le fonctionnement de

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CA

2ème Chambre

659e48ef553798000884736e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Sur la demande de remise des droits : De manière liminaire il y aura lieu de rappeler que le produit en cause est une cartouche d'encre avec tête d'impression, munie d'une puce électronique destinée

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CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4fbd7923fcb00afb61

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

PUCHEUS, avocat général Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.

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CA

1ère Chambre

5fd9a6e772f5429acd4a91ea

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Juin 2019, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Julie FITTES-PUCHEU, greffiere présente à

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CA

Avis

CADA:20124940

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

maire de Paris à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public du 1er février 2008 passée avec la société Semaco concernant le marché aux puces

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Dans la boîte à gants du véhicule il était également découvert trois puces téléphoniques, enveloppées dans du papier toilette de couleur rose.

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CA

Chambre 1-11 référés

64364c8829c3df04f589a3ce

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ABEILLE IARD & SANTE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Dominique PETIT SCHMITTER de la SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6035a21c55b5a006c2ad9648

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

[I] est électricien et que les désordres constatés par l'expert ne portent que sur le raccordement de la pompe et sur l'absence de purgeur d'air et de filtre, et non sur quoi que ce soit en rapport avec

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CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c3

Appel

18 septembre 2006

18 septembre 2006

Greffier : Madame Maryline PUCHAUD, Greffier lors des débats .

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af607ef77d000880b513

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

, la data mobile étant limitée à 2 Go par puce, l'offre prévoyant en outre un abonnement de 5 euros HT par ligne et 10 euros HT de frais de mise en service - une offre 111 Netcom Clé 3G+ rappelant les

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CA

Chambre 1-3

680c6dc1fe1a38d696f20f74

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

MAISONS DU SOLEIL) C/ [Z] [N] [F] [G] épouse [N] Compagnie d'assurances ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme CARANTA Me Kristel GORAN Me Géraldine PUCHOL

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