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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89b
25 mars 2008
25 mars 2008
APPELANTE Mademoiselle Sabine X... née le 23 Juillet 1962 à AVIGNON (84000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60f
25 mars 2008
25 mars 2008
APPELANTE Mademoiselle Sabine X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61609204db7ff645d856646d
18 mars 2014
18 mars 2014
civile, l'affaire a été débattue le 10 Février 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34b
19 mai 2010
19 mai 2010
Jean et Madame Sabine G... épouse H...aux dépens de première instance, Y ajoutant, Condamne Monsieur G... Jean et Madame Sabine G... épouse H...à payer à Monsieur X...
Source officielle13e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fe4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
V-B7H-WDCE Audience dans le cadre de la mise en état de la 13e chambre de la cour d'appel de Versailles du 02 Novembre 2023 Nous, Delphine BONNET, conseiller chargé de la mise en état, assistée de Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb4d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
David X...et Mme Sabine Z...se sont mariés le 30 octobre 1999 à Armentières.
Source officielle1ère Chambre
69e85ed9cdc6046d4719695a
21 avril 2026
21 avril 2026
Pour la SCI des Sapins, par contre, il a constaté que les écarts entre les deux approches étaient minimes et a donc retenu la moyenne arithmétique des valorisations. M.
Source officielle1ère Chambre
635b721bb201587f74be0437
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il explique avoir suspendu son intervention dans l'appartement situé rue des Salins parce que Mme [E] n'avait pas réglé la facture de ce premier chantier d'un montant de 7936, 35 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86949
27 novembre 2003
27 novembre 2003
THOMAS, avocats au barreau de PARIS, toque W 10 INTIMES : SOCIÉTÉ RIEN, SA représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me MOREAU, avocat au barreau de LYON, Toque 458 Maître SAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba8
7 décembre 2015
7 décembre 2015
RG N : 15/ 00584 AFFAIRE : Mme Sabine X... épouse Y... Z... C/ M. Michel Y... C. M/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd892fd
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Par jugement du 21 février 2006, Maître SAPIN a été nommé Commissaire à l'exécution de plan de cession de la société LAURENCIN TRAITEUR.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934fc
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Représenté par Me Hakima TALEB, avocat au barreau de MEAUX Madame Sabine Françoise Renée X... Y... née le 05 Décembre 1972 à Hirson (02500) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e7
21 septembre 2011
21 septembre 2011
représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Sabine Y...
Source officielle1ère Chambre civile
670f58264ad0d5ee7d7e5a96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FERME DE LA SALINE venant aux droits de la S.C.E.A.
Source officielleChambre des Rétentions
688311254d9076bf079c2277
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Victor MUHAMMAD, substitut du procureur, INTIMÉ : Monsieur [P] [E] né le 02 mars 1980 à [Localité 5] (Algérie), de nationalité algérienne ayant eu pour conseil en première instance Maître Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90272
13 février 2013
13 février 2013
né le 06 Février 1980 à PARIS (75000) ... ... 20200 BASTIA Défaillant Madame Marie Sabine Angèle Y...
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[S] [C] a été embauché le 29 juin 2017 par la société LA VIE SAINE, venant aux droits de la société ATY (ci-après LA VIE SAINE), par un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'agent de conditionnement
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242d
21 mai 2015
21 mai 2015
représenté par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 7466 du 16/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIME
Source officielle2ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5e08
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat plaidant au barreau de TOULOUSE et de Me Gaëlle LEFRANCOIS de la SELARL DBA, avocat postulant au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [D] [X], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2d
17 décembre 2007
17 décembre 2007
égard de toutes les parties au recours Nous, Alain TARDI, Président de Chambre à la Cour d' appel de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Sabine
Source officiellePage 9 sur 302