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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef71
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Francis X... et Nathalie Y... se sont mariés le 19 avril 1986 à Hénin-Beaumont sans contrat préalable et trois enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Savina née le 08 novembre 1986,
Source officielle20e chambre
65321ba29e4ea48318f5b1d7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de Monsieur Michel SAVINAS, avocat général, non présent à l'audience, A l'audience publique du 18 Octobre 2023 où nous étions
Source officielle5ème chambre sociale TA
642d14abcb8fa004f57da247
4 avril 2023
4 avril 2023
urinaire', - du 26/02/2018 au 12/03/2018 pour ' trauma thoracique G + plaie face gauche et saignement rénal', - du 13/03/2018 au 08/04/2018 pour 'trauma thoracique G + hémiface gauche et saignement
Source officielleChambre sociale
62e3791ef18708e2e904b074
28 juillet 2022
28 juillet 2022
et oedème), 6 novembre 2015 (plaie ouverte, saignement et oedème), 21 novembre 2015 (plaie ouverte, saignement), 26 novembre 2015 (plaie ouverte, saignement et oedème), 13 décembre 2015 (plaie ouverte
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e4
25 avril 2007
25 avril 2007
Les Dornets 89150 SAVIGNY SUR CLAIRIS DEFENDEUR : comparant, assisté de Me Michèle KRIEF, avocat au barreau de PARIS à l'audience publique du 13 Décembre 2006 où nous étions assisté de Marie-Line
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be37
24 juin 2008
24 juin 2008
94200 IVRY-SUR-SEINE Représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour Assistée de Me JANSSENS, avocat au barreau de PARIS SA SCADIF ZI de l'industrie Rue de l'université 77546 SAVIGNY-LE-TEMPLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
Attendu que Monsieur X... demande qu'il soit tenu compte dans l'actif successoral d'une " récompense " au titre de la somme d'agent versée par leur mère à sa soeur pour l'acquisition d'une propriété à SAVIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cd
8 février 2011
8 février 2011
Bruno X... et Mme Roselyne Y..., propriétaires d'un bien immobilier sis à Savigny-sur-Orge,..., qui était leur habitation principale, l'ont donné en location entre 2001 et le mois d'août 2003 alors qu'ils
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92590
24 juin 2015
24 juin 2015
: Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BLOIS en date du 07 Mai 2013 ENTRE APPELANTE : Société LES VOLAILLES DE LA VALLEE DE LA BRAYE Les Filabes-Route de Saint Calais BP 3 41360 SAVIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd9059c
16 avril 2013
16 avril 2013
née le 12 Août 1969 à SAVIGNY SUR ORGE (91600) ... 29170 FOUESNANT Rep/ assistant : Me Nolwenn GUILLEMOT, (avocat au barreau de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00680_20230210
10 février 2023
10 février 2023
de voirie par le maintien de sa compétence sur les voiries antérieurement reconnues d'intérêt communautaire, à savoir la totalité des voiries de l'ancienne CALPE, à laquelle appartient la commune de Savigny-sur-Orge
Source officielleJuge des référés
ORCA_26VE00011_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A..., les circonstances qu’il s’est marié le 15 juin 2024 à Savigny-sur-Orge (Essonne) à une ressortissante française, que son père réside en France, qu’il n’est pas dépourvu d’attaches familiales à l’
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00288_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Dupuy avait déjà procédé aux travaux de rebouchage des saignées creusées dans la façade de sa maison.
Source officielle20e chambre
6438f3a1a942a604f5e939bd
13 avril 2023
13 avril 2023
LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de monsieur Michel SAVINAS, avocat général, non présent à l'audience A l'audience publique du 12 Avril 2023 où nous étions
Source officielle20e chambre
642bbffdd49e0104f58f0272
3 avril 2023
3 avril 2023
LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de monsieur Michel SAVINAS, avocat général, non présent à l'audience A l'audience publique du 31 Mars 2023 où nous étions Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe5
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Xavier SAVIGNAT de la SCP SCP GABORIT-RÜCKER-SAVIGNAT-VALENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0297, substitué sur l'audience par Me Karine TRUB, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162cf758b4dc27576e7b7cc
27 septembre 2012
27 septembre 2012
[R] [Y] [Adresse 11] [Localité 23] représenté par Me Savine BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2002 Monsieur [P] [G] [Adresse 2] [Localité 12] représenté par Me Savine BERNARD, avocat
Source officielleChambre civile 1-7
67f9f397a6be9c926c7ca971
11 avril 2025
11 avril 2025
Le procureur général est représenté par Michel SAVINAS, avocat général. Il ressort d'un écrit transmis par le centre hospitalier qu'[F] [P] ne souhaite pas se rendre à l'audience de ce jour.
Source officielleChambre civile 1-7
6a0e935acdc6046d4764b15f
20 mai 2026
20 mai 2026
LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de Monsieur Michel SAVINAS, avocat général, ayant rendu un avis parquet Mme [G] fait l'objet de soins
Source officielle2ème Chambre
62d79ad971d9f5effbdf29c1
19 juillet 2022
19 juillet 2022
- la résolution n°10 de l'assemblée générale du 18 novembre 2014 autorisait le titulaire des lots n°2 et 9 à remettre en état les évacuations des eaux usées du 4ème étage par la réalisation d'une saignée
Source officiellePage 9 sur 62