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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6163772ff6919f4eda2c3820
17 juin 2010
17 juin 2010
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163920fc171f9a1fe14c66d
1 avril 2010
1 avril 2010
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c09760
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Séverini Pierres et Loisirs.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e94
6 janvier 2014
6 janvier 2014
C/ Mme Séverine, Alexandra Y... épouse Z..., UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE CMS-iB Grosse délivrée à Maître MAUSSET, avocat Le SIX JANVIER DEUX MILLE
Source officielle8ème chambre
68f07da7bfd83326c7063851
15 octobre 2025
15 octobre 2025
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 13 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/00096 Madame [M] [B] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séverine
Source officielleCh civ. 1-4 construction
695df72075782d5f060adc31
6 janvier 2026
6 janvier 2026
M2E, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Madame Séverine ROMI, Conseillère de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction, avons rendu l'ordonnance suivante
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0825ca6d8d0f8ef67f3
25 avril 2023
25 avril 2023
Le 25 AVRIL 2023 Vu l'ordonnance modificative de roulement du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Isabelle DELAQUYS, conseillère, assistée de Séverine ROMA, greffière, dans
Source officielleRETENTIONS
642e63f9826f3a04f52168b3
2 avril 2023
2 avril 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine
Source officielle1ère chambre civile A
6711fac57603bf88a18847dd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Octobre 2024 Audience présidée par Anne WYON, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162ec326c9bddc825847686
21 octobre 2010
21 octobre 2010
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616372551cf28a447224dfee
23 septembre 2010
23 septembre 2010
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61638752947dd77ae6de042f
4 mars 2010
4 mars 2010
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4b8
4 février 2010
4 février 2010
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4ba
1 avril 2010
1 avril 2010
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4bb
25 mars 2010
25 mars 2010
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912c0
18 mars 2014
18 mars 2014
Mme Séverine X...a adressé à la cour un courrier faisant acte de candidature pour assurer la gestion des comptes bancaires de sa soeur en qualité de tutrice.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
V-B7G-M36J ----------------------- S.A.S. DU BOIS D'ANGLEc/Caisse CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES CHARENTES
633fc2d7e633183e2ee178f1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0825ca6d8d0f8ef67ef
25 avril 2023
25 avril 2023
PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64a7afa23bcaf505db696465
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.C.I. MEOLIA, S.A.R.L. JPC ENERGIEc/S.A
6438f229a942a604f5e93367
13 avril 2023
13 avril 2023
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine
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