CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
696161cecdc6046d47c6dac2
8 janvier 2026
du fromage et à vider des palettes avant d'avoir pu le déclarer; - que lors du dernier entretien individuel , elle a été la dernière à être reçue et qu'il a alerté ses supérieurs ainsi 'j'ai été spectateur
Pôle 6 - Chambre 9
63d22a9b9b3c8605deec2025
25 janvier 2023
[R] dans une relation de travail et non pas en spectateur passif et qui doivent être rapprochés des SMS qui révèlent, d'une part, que, sur une longue période, en l'espèce, deux mois et demi, M.
Chambre Sociale
63c1099bbf9fd47c90a13d48
12 janvier 2023
J'ai bon espoir car les retours des spectateurs, notamment par internet, sont globalement positifs.' démontre que dès son premier contrat, le salarié était parfaitement conscient des contraintes imposées
642e75d08b510604f5bc1e5e
5 avril 2023
performances de la billetterie lors de l'édition 2019 sur l'image du GIP n'est pas négligeable, nos partenaires accusent des retards voire des défauts de paiement de notre part, le grand public et les spectateurs
17e chambre
63b677b7a853827c9026d306
4 janvier 2023
C'était peut être déconcertant, intéressant ou amusant pour les spectateurs, mais cela pouvait avoir aussi tout l'effet contraire en tout cas pour certains d'entre eux et ne pas correspondre du tout à
Chambre A - Civile
6272180b228a02057de6736a
3 mai 2022
dans le traitement de mes dossiers je me verrais contraint de vous les retirer et de réclamer réparation du préjudice qui m'est créé car pour l'heure vous n'avez strictement rien fait hormis être spectateur
Pôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128e
[T] [L] à ses spectateurs'.
Pôle 6 - Chambre 3
61639206c171f9a1fe14c636
15 juin 2010
votre assentiment sur le contenu, que je suis un Directeur du Développement (recruté auprès d'EADS avec 12 années d'expérience internationale et la publicité que l'on sait) responsable de rien et spectateur
Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
Elles ont observé que ces qualificatifs étaient attribués aux femmes en général, sans exception, de manière répétée et sans relation avec une scène fictive ou imaginaire permettant au spectateur d'opérer
8ème chambre
DCA_23PA03172_20240704
4 juillet 2024
. - Les documents mentionnés au I doivent être présentés pour l'accès des participants, visiteurs, spectateurs, clients ou passagers aux établissements, lieux, services et évènements suivants : / () 7°
Chambre Civile
678750b3892c83ef59be59fd
14 janvier 2025
raison des douleurs de celle-ci et ils ont été éliminés. ( pièce 4 ) ; en raison de des troubles que présentait la jument, elle a décidé de rentrer aux écuries, l'une de ses connaissances, Mme [F], spectatrice
7ème Ch Prud'homale
68709b81123db6632de3170c
10 juillet 2025
- Envoi par Mme [J] le 28 janvier 2021 d'une citation: 'Celui qui a été acteur de ton malheur sera un jour le spectateur malheureux de ton bonheur...le temps est un excellent juge !'
3ème chambre
DCA_21TL23358_20230418
18 avril 2023
tennis du 3 octobre 2017 au cours de laquelle ce dernier n'a voulu, en dépit de l'assistance de son accompagnante d'élèves en situation de handicap, ni participer au cours ni y assister en simple spectateur
Pôle 5 - Chambre 3
69e1d055cdc6046d4789a75f
16 avril 2026
quartier dans lequel se situent les locaux loués connaît une dévalorisation importante quant à l'activité de théâtre : la circulation et le stationnement y sont difficiles, ce qui complique l'accès des spectateurs
Chambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c376
20 janvier 2025
Vous affranchissant de votre statut de Directeur Technique et des responsabilités qui y sont attachées, vous avez été un simple spectateur de cette situation générale qui se dégradait devant vos yeux.
2ème Chambre
DCA_24VE01655_20260410
10 avril 2026
Il résulte également de l’instruction que, certes, l’importante distance entre le projet en cause et le château atténuerait sa perception pour le spectateur placé sur la terrasse du château ou au premier
Pôle 5 - Chambre 2
6034c18aa8ab3dac9b38c8bb
30 septembre 2016
des vide-poches, soit en les prenant individuellement puis en les associant. le lot 41comprenant deux tables de chevet photographiées sur deux plans dans des positions différentes, l'une en face du spectateur
Pôle 6 - Chambre 10
603583c73b198ea8ed3376e4
6 avril 2016
[M] a indiqué à plusieurs reprises que l'agression avait eu lieu devant des spectateurs, des collègues.
616348f0543823d76b031765
30 août 2011
réponse du 13 janvier 1999 Mme [M] invoquait 'un parti pris d'opposition systématique aux responsabilités qu'elle avait exercées durant quinze ans', le centre en plein essor ayant reçu jusqu'à 150.000 spectateurs
6253ca03bd3db21cbdd89d28
5 décembre 2007
Attendu cependant que la fausseté alléguée ne ressort pas des pièces versées par Monsieur X..., s'agissant seulement de quelques coupures de presse se livrant à une estimation globale du nombre de spectateurs
Page 9 sur 11