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183 résultats pour « Teffoo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64ba21b3354f98d9699d4eea

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Suite aux résultats issus de Leymann Inventory of Psychological Terror, on relève un harcèlement psychologique - de type bossing- et des violences verbales et managériales exercées par les responsables

Source officielle
CA

Chambre 1-6

60136537a8060bb2d34bd691

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Chambre 1-6 ARRÊT AU FOND DU 28 JANVIER 2021 N°2021/43 N° RG 20/05403 N° Portalis DBVB-V-B7E-BF47J [T] [X] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c432

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

prix de la communication finalement facturé pour évincer les opérateurs de téléphonie fixe seulement du marché des appels entrants ; Considérant que c'est ainsi que, le 25 juin 1999, l'association tenor

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00670_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

B, ancien ouvrier de l'Etat, a été intégré, à compter du 1er septembre 1983, dans le corps des techniciens d'études et de fabrications (TEF) et affecté à Angoulême (Charente) au sein d'un organisme extérieur

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa209ea34ad1000858179f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

le Conseil Régional des Experts-Comptables [Localité 5]-Provence Alpes Côte d`Azur aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP Drap Hestin Nardini Fernandez Thomann, à l'enseigne Tego

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28dba34ad10008581b4e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64947aa6a2f06030d258d

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

- qu'elle est en plus impliquée dans chaque répétition de l'orchestre puisque pour chacune d'entre elle, elle se substitue au chef d'orchestre pour faire travailler les pupitres, les sopranos, les ténors

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00673_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

B, ancien ouvrier de l'Etat, a été intégré, à compter du 1er octobre 1981, dans le corps des techniciens d'études et de fabrications (TEF) et affecté à Saint-Tropez (Var) au sein d'un organisme extérieur

Source officielle
CA

Chambre 1-5

633fc290e633183e2ee176cc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Or, outre la contradiction qui existe dans la formulation-même de la demande entre l'application de l'article 1382 du code civil, qui édicte une responsabilité pour faute, et la téhorie des troubles anormaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

617a79f91dc83cb0db6c035e

Appel

2 février 2010

2 février 2010

Ce prix ne correspond pas à l'acquisition des réserves probables du champ Tello en Colombie, dont la licence est à échéance en février 2006.(...)

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff9b6cdc6046d478a4e46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

France Iard la somme de 1 500 euros sur le même fondement ; - condamné la société [D] 2.0 aux dépens des deux instances jointes et accordé à la SCP Drap Hestin Nardini Fernandes-Thomann, à l'enseigne TEGO

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

66878d0705d6f7f678d493fa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

personne / visant à discréditer la personne dans le travail / visant à déconsidérer la personne auprès des collègues / visant à compromettre la santé de la personne - « Leymann inventory of psychological terror

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6349002263d497adffda417f

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Au terme de son rapport, l'expert rappelle la nécessité "de disposer des joints verticaux, type Tego, au droit des façades riveraines" (idem).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e279

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

à partir d'aujourd'hui je fais 7 h par jour [Z] si labo pas fait ça sera pas mon problème...aussi les salaires de base avec un permis adr son plus élevé environs 1450 et moi j'ai pas eu les infos à temos

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CA

1re chambre civile

69d744a0cdc6046d479c8bfe

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

La société ABC ainsi que le cabinet Teco sont intervenus pour réaliser les travaux permettant de procéder à la sécurisation provisoire du bâtiment.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a6098ed4b8b7546ab6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

cassation : étude des mémoires adverses, recherches, échanges avec Me [X], * échanges avec huissier et techniciens : échanges avec Me [A] (bassin rétention et nouvelleconfortation), échanges avec société TECO

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fda77eb44f66802be35cd4e

Appel

12 juin 2019

12 juin 2019

[A] en conviennent, ce dernier était un des quatre avocats 'ténors' et médiatiques intervenant dans le domaine du contentieux routier ; que, d'ailleurs, dès 2011, le chiffre d'affaires du cabinet [V] va

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CA

1ère Chambre

5fd930f92ea10d10d4913cb9

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Mais Mme [V] justifie avoir acheté le 27 février 2009 un saxophone ténor à son fils.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b92b6c6260008b5323a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vous occupez en dernier lieu la fonction de responsable du département transport/environnement/fiscalité (TEF).

Source officielle
CA

9e Chambre C

61624d73ed30a8f5617383ab

Appel

14 février 2014

14 février 2014

Vous n'avez pas cru bon devoir y participer mandatant un membre de l'UNECA TEF qui n'avait pas pour mission d'envisager une conciliation: Les observations qui vous ont été faites étant restées sans

Source officielle

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