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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6bf
20 mars 2008
20 mars 2008
descriptifs correspondant, - que Monsieur X... n'a pas donné suite à ces offres en soulignant qu'il ne pouvait plus revenir travailler au sein du Groupe en raison d'expériences qu'il aurait mal vécues
Source officielle1re chambre civile
63d8c08f2182c005de24d1c4
4 août 2022
4 août 2022
L'Agent judiciaire ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant même si M. [L] ne démontre pas avoir été privé de contact avec ses proches.
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895e7
18 avril 2024
18 avril 2024
professionnelles, on peut retenir un état dépressif d'intensité variable avec une asthénie persistante évaluée à 15 % et que l'état dépressif n'est pas en lien avec les difficultés qu'il dit avoir vécues
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d8dab039e415d933a4
1 avril 2025
1 avril 2025
Les conclusions de cet expert ne permettent néanmoins pas à la cour de faire le lien entre les difficultés vécues par M. [I] et les conditions d'octroi de l'AAH.
Source officiellePremier Président
6864bea7f8541312a816c4a8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi, il y a lieu de juger que la courte expérience de la prison vécue dans un quartier arrivant sans exclure la réalité d'un choc carcéral, en atténue tout de même l'intensité.
Source officielleChambre pôle social
6801dca52d41c0a3fc6eca0b
15 avril 2025
15 avril 2025
Compte tenu de la spécificité de la situation des victimes de l'amiante, liée au caractère professionnel de la maladie et à la situation vécue par leurs collègues, dont certains sont atteints, ou l'ont
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6033ce53042a42805b1e1206
28 mars 2017
28 mars 2017
Il est néanmoins incontestable au vu des courriers communiqués et adressés à l'employeur à partir de 2002 que la situation a été vécue par la salariée comme une injustice et elle apparaît dès lors fondée
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60365885e13078b935576dab
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Face à ce constat, l'employeur démontre qu'il a cherché à faire sortir [T] [G] de cette relation hiérarchique vécue comme frustrante par le salarié ; ainsi par mail du 5 février 2013 monsieur [E], responsable
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00904_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
absolument pas réactionnelle à un évènement ou à des évènements de vie ni à un traumatisme », qu'il existe dans une relation employeur-employé une relation asymétrique de type dominant-dominé très mal vécue
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01324_20240223
23 février 2024
23 février 2024
répercussions de cette situation sur la santé de l'enfant, qui manifeste des troubles graves de l'attachement et une difficulté à nouer des liens, pouvant être reliés à la situation de quasi-abandon qu'il a vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163de14e9a173d6d859cbd4
19 février 2010
19 février 2010
avec la quelle la Société ABB France a sanctionné le 5 avril 2007 le défaut d'affichage reproché à Madame [R] dans le cadre des élections du personnel a aggravé de manière incontestable la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8742a
1 décembre 2004
1 décembre 2004
A une tentative du médecin de Madame X..., d'obtenir de l'employeur sa coopération en vue d'apporter une amélioration à cette situation particulièrement mal vécue par la salariée, l'employeur par un
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Mme D... expose avec une extrême émotion la scène qu'elle a vécue, expliquant ne pas avoir réagi, comme si elle était la spectatrice de son propre viol. Elle admet avoir embrassé sur la joue M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Mme C...expose avec une extrême émotion la scène qu'elle a vécue, expliquant ne pas avoir réagi, comme si elle était la spectatrice de son propre viol. Elle admet avoir embrassé sur la joue M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deda
19 mai 2011
19 mai 2011
l'arrêt du 15 mars 2007 a retenu que le besoin de stabilité dans ses conditions de vie justifiait que Clara demeure chez son père, d'autant que le conflit des parents ne permettait pas une alternance vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92796
12 mars 2015
12 mars 2015
De ce fait sa liaison avec un amant a été vécue comme une provocation pour son mari.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02911_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Pour remettre en cause le sens de cet avis, Mme E fait valoir que ses problèmes psychiatriques sont liés aux persécutions qu'elle a vécues en tant que personne d'origine arménienne en Géorgie.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02091_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B a informé un représentant syndical de sa souffrance au travail en lien avec une situation vécue de harcèlement moral.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04358_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Elle a au contraire vécue la majeure partie de sa vie au Congo, pays où elle ne démontre pas ne plus disposer d'attaches.
Source officielleChambre sociale 4-4
69d7339acdc6046d4799de48
8 avril 2026
8 avril 2026
mi-temps la classe de CM2 et devenue coordinatrice générale qui relate le 12 octobre 2025 que ' Le premier contact avec Mme [Y] fut positif et je me suis sentie en confiance(...).Au fil des deux années vécues
Source officiellePage 9 sur 39