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695 résultats pour « Voca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

6a17d8c6cdc6046d47319652

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

A l'appui de ses demandes, il sollicite la communication par la banque du détail de tous les paiements effectués avec sa carte bancaire, ainsi que tous les échanges d'email et vocaux, toutes les conversations

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbde

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

après avoir tapé dans le moteur de recherche de ce site l'expression suivante : " pension alimentaire : calcul de sa revalorisation " ou bien s'informer sur l'évolution de l'indice auprès du serveur vocal

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fad148616ed0f8cd4ee6

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

] [P] né le 29 Août 1974 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jacques VOCHE

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

62db8f4c1d0e74effb5c079e

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Lors de sa venue au sein des locaux du service d'enquête, le docteur [P] a constaté que l'intéressé présentait des symptômes de délires de persécution à mécanisme hallucinatoire, commandes vocales, hallucinations

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6285e0af6a1876057df5d22a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le diagnostic de l'hypoacousie est établi par une audiométrie tonale liminaire et audiométrie vocale qui doivent être concordante et, en cas de non-concordance, le diagnostic doit être établi par un impédancemétrie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6870a3152e3e3b1864ce21ee

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Sonia AIMARD-LOUBERE de la SELARL AB VOCARE, avocat au barreau de CHARENTE

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CA

Chambre des étrangers-JLD

6717407a6a24f8a713323c8d

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

APPELANT Monsieur X SE DISANT [M] [B] [U] né le 12 Décembre 2002 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître LEPLAT, vocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65b20ef7c4cf860008dff594

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

J'ai laissé un message vocal sur le répondeur du requis. Mon correspondant ne connaît pas d'autres adresses."

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370408c0355000835f8af

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le tableau précise que le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une

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CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f37

Appel

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Prud'hommes DE CHARLEVILLE ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2000 APPELANTE : SA SII ZAC de Boitron Route de Vrigne Meuse 08440 VIVIER AU COURT Comparant, concluant et plaidant par Me Marie Hélène ROFFI, vocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85978

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

jusqu'au Nid d'Aigle (2372 m), puis sur sentier jusqu'au refuge, en passant pas la Baraque des Rognes (2788 m), Que cet itinéraire est banal, puis imposé par le relief, Attendu, pour le col de VOZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d48

Appel

8 décembre 2003

8 décembre 2003

14 juin 2001, Michel E., avocat, a donné son accord sur la proposition commerciale qui lui avait été faite par FRANCE TÉLÉCOM, pour l'équipement de son cabinet, d'un standard téléphonique DIATONIS 6 VOCAL

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CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cc7

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Que contrairement à l'argumentation invoquée par le juge d'instruction à l'appui de décision contestée la communication par message enregistré sur une messagerie vocale n'étant qu'une modalité de communication

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c187

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

de chaque année, en fonction de la variation subie par l'indice des prix à la consommation des ménages (266 postes hors tabac, base 100 en 1990) publié par l'INSEE (email : www. insee. fr ou serveur vocal

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e373

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

parties que l'indexation doit être réalisée d'office par le débiteur de la pension alimentaire et que les indices peuvent être obtenus auprès de la direction régionale de l'INSEE par téléphone (répondeur vocal

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CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8e6

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

parties que l'indexation doit être réalisée d'office par le débiteur de la pension alimentaire et que les indices peuvent être obtenus auprès de la direction régionale de l'INSEE par téléphone (répondeur vocal

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CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc7

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

Procédure Civile, Monsieur PUGNET, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle, Monsieur PUGNET a été entendu en son rapport, lesa vocats

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

également un relevé établi par son opérateur de téléphonie mobile mentionnant qu'entre le 28 novembre et le 3 décembre 2012, il a reçu 859 SMS et 310 appels dont 226 ont été orientés sur sa messagerie vocale

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00689_20220627

Admin. Appel

27 juin 2022

27 juin 2022

jugement du 22 décembre 2021 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) à titre principal, d'annuler les opérations électorales ; 3°) à titre subsidiaire, de proclamer élus les membres de la liste " A voce

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02082_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2019, Mme D, représentée par Me Vocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

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