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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e788
10 avril 2024
10 avril 2024
Elle en a démissionné le 19 août 2022 et a quitté la société le 26 novembre 2022. Elle a été recrutée par la société I-Men Interim en qualité de manager d'agence.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68f07da5bfd83326c7063825
15 octobre 2025
15 octobre 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller Magistrats ayant participé au délibéré.
Source officielleChambre Sociale
65c32e0f11f78b0008e3e313
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 19 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel interjeté
Source officielle1ère Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b758
13 novembre 2012
13 novembre 2012
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49182
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOCIETE GENERALE SA JP/MS Cautionnement - Demande en paiement formée contre la caution seule Grosse délivrée à Me Xavier TOURAILLE, Me Elsa MADELENNAT, le 04-07-2024.
Source officielle1ère Chambre
603759aa9cf6f83754e89cd3
7 avril 2015
7 avril 2015
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 AVRIL 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d1cc25a97f0381f4bc6
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Le 26 avril 2006, un protocole d'accord prévoyait la démission de M.
Source officielle2e Chambre
615e0e58c25a97f0381f553c
18 septembre 2014
18 septembre 2014
son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 3] - [Localité 9] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032525c87f7d087f7767efb
28 février 2018
28 février 2018
Me Valérie DELATOUCHE, avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Sophie CARTEROT, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE SAS MALHERBE FROID LONGEVIC [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
60369df600dbfc402c449ec6
22 septembre 2015
22 septembre 2015
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ad3
10 octobre 2006
10 octobre 2006
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2006 APPELANTE : SARL LA CENTRALE IMMOBILIERE 14, rue Dedieu 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Christian BROCHARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
669a01a4bf9da27f384b0e00
18 juillet 2024
18 juillet 2024
avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Renata PARTOUCHE, avocat au barreau de LYON Ordonnance de clôture : le 5 avril 2024 Audience publique du 28 Mai 2024 tenue par Monsieur Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68e894a7d8f6cc6d55dd3fac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Monsieur Xavier BLANC, Président Monsieur Edouard LOOS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
679b18d82c9274d4514e2b13
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de bâtonnier de l'Ordre du barreau de Paris, Situé [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Fanny LAUTHIER de l'AARPI AKCS AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque D 372, Assisté de Me Xavier
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01305_20230810
10 août 2023
10 août 2023
peut reconstituer une vie familiale normale dans son pays d'origine dès lors qu'il craint les représailles de sa famille en raison de son intégration dans le parti " Arménie " afin de demander la démission
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01306_20230810
10 août 2023
10 août 2023
peut reconstituer une vie familiale normale dans son pays d'origine dès lors qu'il craint les représailles de sa famille en raison de son intégration dans le parti " Arménie " afin de demander la démission
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a22643ccdc6046d4739549c
4 juin 2026
4 juin 2026
Adresse 1] Représenté par Me Florence CHERON, avocat au barreau d'ANNECY Intimée S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice., demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2ff5e2fbe7c90043776
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Janvier 2020 RG : F 18/00635 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 JANVIER 2023 APPELANTE : Société MLB OPERCULA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be451d
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPAGNIE NOUVELLE DE MANUTENTIONS (CNM) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier D'HALESCOURT de la SELARL XAVIER D'HALESCOURT, avocat au barreau du HAVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d10d
10 mars 2009
10 mars 2009
Copie exécutoire à - Me Claude LEVY - Me François-Xavier HEICHELBECH COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 10 Mars 2009 Numéro d'inscription au répertoire général
Source officiellePage 9 sur 23