d'avocat.

Le juge peut aussi, même d'office déclarer la citation caduque.

Laurent, demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxx - 33460 MACAU non appelant, absent, représenté par Maître MEZIANE loco Maître GELIBERT Françoise, avocat au Barreau de Bordeaux.II. - COMPOSITION DE LA COUR :

FREJUS CPBK C/ [S] [L] Copie exécutoire délivrée le : 22 Avril 2024 à : Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Yoan ERNEST, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Michel X... ne sera finalement convoqué par la société Debernard à un entretien préalable en vue d'un licenciement pour faute grave, convocation assortie d'ailleurs d'une mise à pied à titre conservatoire

au barreau de NIMES substituée par Me Anthony SINARD, avocat au barreau de NIMES DÉFENDERESSE Avons fixé le prononcé au 10 Avril 2026 et en avons ensuite délibéré conformément à la loi ;

2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant C.BRISSET, présidente et F.CROISILLE-CABROL conseillère, chargées du rapport.

Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité le 20 mai 2008 à personne, présent, assisté de Maître DELTHIL, avocat au barreau de BORDEAUX. B.- LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant.

sans avocat, * A...Emmanuelle Actuellement sans domicile connu, ayant demeuré ..., Intimée, Absente, sans avocat, * A...Gabriel, Demeurant ..., Intimé, Absent, sans avocat.

au barreau de ROUEN et assistés par Me Claire WAROQUIER, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE : S.A.R.L.

, avocat au barreau de LILLE DEBATS : A l'audience publique du 18 Novembre 2021 devant Renaud DELOFFRE, conseiller, siégeant seul, sans opposition des avocats, en vertu des articles

C. - Modalités de la citation, de la convocation ou de l'avertissement délivrés au prévenu, à la partie civile et aux autres parties pour l'audience de la cour - Alain X... a été cité à personne le

RAPPEL DE LA PROCÉDURE X..., directeur de publication du journal N et du journal HL, et T, journaliste ont été poursuivis devant le Tribunal Correctionnel de ROUEN, sur deux citations délivrées à X..

, avocat au barreau de PARIS ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par M.

En outre, les époux [V] supporteront les dépens de la procédure d'appel, avec distraction au profit de Me Corinne de Romilly, avocat aux offres de droit.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, Mme A D, représentée par Me Thalamas, de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée T et L, Avocats, demande à la cour

Par voie de citation (signification le 18 avril 2018 d'une convocation de l'UFCV à l'audience du 4 mai 2018), Madame [T] [B] a saisi le juge départiteur du conseil de prud'hommes de CLERMONT-FERRAND d'un

R 1454-28 du Code du travail), - Dit que ces sommes porteront intérêts au taux légal à compter de la citation en justice, date de réception par la défenderesse de la convocation devant le Bureau de Conciliation

[N] [W] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sonia HARNIST de la SELARL HARNIST AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES

Les parties ont été convoquées à l'audience du 11 mai 2021 à laquelle était seule présente la caisse.